Conseil municipal du 2024-10-10

4.Approbation de la mise en place d'un service navette à la demande

14.Admissions en non-valeur

19.Dénomination de l'Esplanade Francis CHOUAT

34.Déclenchement de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur le Maire - Défense dans le cadre d'une procédure en diffamation ou injure publique

42.Organisation des services — Créations, modifications et suppressions de postes

13.Décision modificative n° 1 - 2024

30.Approbation d’un protocole transactionnel dans le cadre d’une indemnisation amiable pour un commerçant du Bras de Fer (Société AFK Epicerie)

32.Offre complémentaire de restauration sur le territoire communal - Lancement de l'appel à candidatures pour l'année 2025

44.Motion de défense des collectivités locales dans le cadre des PLF et PLFSS 2025

31.Approbation d’un protocole transactionnel et fixation du montant de l'indemnisation amiable pour un commerçant du Bras de Fer - Société Moubtakir Diffusion

3.Présentation du diagnostic et du plan d'action seniors - Ville Amies des Ainés (VADA)

11.Approbation des missions confiées aux volontaires du service civique

33.Déclenchement de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur le Maire - Action en diffamation et/ou injure publique

38.Approbation de la pérennisation du mode de travail "semaine de 4 jours"

40.Approbation de l'actualisation du régime des heures supplémentaires et complémentaires

12.Approbation de l'adhésion à la Fédération des Centres sociaux de l’Essonne pour la Maison du Village

2.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à ACTED - Aide humanitaire aux populations civiles du Liban - Année 2024

15.Attribution d’une subvention à l’Association Française contre les myopathies (AFM) dans le cadre du Téléthon 2024

1.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à Evry Palestine - Aide humanitaire aux populations civiles à GAZA - Année 2024

17.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’AS EVRY Section Softball « Les Pharaons » dans le cadre de la Coupe d’Europe

8.Approbation du versement d'une subvention à Gladys PELTIER dans le cadre d'une résidence artistique

18.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’ASE EVRY – Section Escrime dans le cadre des Championnats du Monde

7.Approbation d'une convention de mise à disposition du Wifi territorial sur le coeur de réseau de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud

20.Dénomination d'une voie privée ouverte à la circulation publique desservant les nouveaux bâtiments d'IMODEV et des commerces - Place Alice MILLIAT

27.Désaffectation et déclassement de la parcelle AS 158p sise rue de la Poule Rousse

35.Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

36.Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

28.Approbation de la cession de la parcelle AS 158p sise rue de la Poule Rousse à la société FONCIERE RU 01/2012

24.Approbation d'un avenant de régularisation au Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société PICHET IMMOBILIER représentée par la Société PROMOBAT

29.Approbation de la cession partielle de la RD91 à la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

22.Approbation de modifications au règlement de voirie

26.Approbation du principe de cession aux enchères de la Cuisine centrale

37.Représentation de la Commune à Jubail dans le cadre du sommet mondial des Villes Apprenantes - Vote d'un mandat spécial pour un élu

23.Approbation d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

6.Approbation d'une convention avec l'association "Un abri qui sauve des vies"

9.Approbation d’une convention de partenariat dans le cadre du projet Ethnofonik

10.Approbation d'une convention avec la Région Ile de France - Attribution des tickets loisirs

43.Voeu relatif à une rentrée scolaire sereine à Evry-Courcouronnes

5.Approbation du transfert de compétences et de moyens de la Caisse des écoles vers le GIP SAE

39.Communication de l'index et des indicateurs 2023 relatifs aux écarts de rémunération entre les Femmes et les Hommes

16.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à Idaraya Football – Idara Youth : sports & carrières

21.Dénomination de voies privées non ouvertes à la circulation publique - Programme " Domaine du bois de la Garenne"

25.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d’un local à FIA-ISM

41.Approbation de l'actualisation de la participation financière employeur à la protection prévoyance et santé