10 octobre 2024

Approbation de la mise en place d'un service navette à la demande

Admissions en non-valeur

Dénomination de lEsplanade Francis CHOUAT

Déclenchement de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur le Maire - Défense dans le cadre d'une procédure en diffamation ou injure publique

Organisation des services — Créations, modifications et suppressions de postes

Décision modificative n° 1 - 2024

Approbation d'un protocole transactionnel dans le cadre d'une indemnisation amiable pour un commerçant du Bras de Fer (Société AFK Epicerie)

Offre complémentaire de restauration sur le territoire communal - Lancement de lappel à candidatures pour l'année 2025

Motion de défense des collectivités locales dans le cadre des PLF et PLFSS 2025

Approbation d'un protocole transactionnel et fixation du montant de lindemnisation amiable pour un commerçant du Bras de Fer - Société Moubtakir Diffusion

Présentation du diagnostic et du plan daction seniors - Ville Amies des Ainés (VADA)

Approbation des missions confiées aux volontaires du service civique

Déclenchement de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur le Maire - Action en diffamation et/ou injure publique

Approbation de la pérennisation du mode de travail "s'emaine de 4 j'ours"

Approbation de lactualisation du régime des heures supplémentaires et complémentaires

Approbation de ladhésion à la Fédération des Centres sociaux de l'Essonne pour la Maison du Village

Approbation d'un avenant de régularisation au Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société PICHET IMMOBILIER représentée par la Société PROMOBAT

Désaffectation et déclassement de la parcelle AS 158p sise rue de la Poule Rousse

Approbation de la cession partielle de la RD91 à la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Approbation de la cession de la parcelle AS 158p sise rue de la Poule Rousse à la société FONCIERE RU 01/2012

Approbation de modifications au règlement de voirie

Approbation du principe de cession aux enchères de la Cuisine centrale

Représentation de la Commune à Jubail dans le cadre du sommet mondial des Villes Apprenantes - Vote d'un mandat spécial pour un élu

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à ACTED - Aide humanitaire aux populations civiles du Liban - Année 2024

Attribution d'une subvention à l'Association Française contre les myopathies (AFM) dans le cadre du Téléthon 2024

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à Evry Palestine - Aide humanitaire aux populations civiles à GAZA - Année 2024

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'AS EVRY Section Softball « Les Pharaons » dans le cadre de la Coupe d'Europe

Approbation du versement d'une subvention à Gladys PELTIER dans le cadre d'une résidence artistique

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'ASE EVRY – Section Escrime dans le cadre des Championnats du Monde

Approbation d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Approbation d'une convention avec l'association "Un abri qui sauve des vies"

Approbation d'une convention de partenariat dans le cadre du projet Ethnofonik

Approbation d'une convention avec la Région Ile de France - Attribution des tickets loisirs

Approbation d'une convention de mise à disposition du Wifi territorial sur le coeur de réseau de la Communauté dAgglomération Grand Paris Sud

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Voeu relatif à une rentrée scolaire sereine à Evry-Courcouronnes

Approbation du transfert de compétences et de moyens de la Caisse des écoles vers le GIP SAE

Dénomination d'une voie privée ouverte à la circulation publique desservant les nouveaux bâtiments dIMODEV et des commerces - Place Alice MILLIAT

Dénomination de voies privées non ouvertes à la circulation publique - Programme " Domaine du bois de la Garenne"

Communication de lindex et des indicateurs 2023 relatifs aux écarts de rémunération entre les Femmes et les Hommes

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à Idaraya Football – Idara Youth : sports & carrières

Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'un local à FIA-ISM

Approbation de lactualisation de la participation financière employeur à la protection prévoyance et santé