10 décembre 2024

Désaffectation et déclassement des parcelles BH 353p et 352p - Résidence du Bois Sauvage

Approbation de l'acquisition des parcelles AS 159, 164 et 172 auprès de la Communauté d'agglomération pour la construction de la Maison des services publics Pyramides/Bois Sauvage - Abroge et rempl

Approbation de l'acquisition d'un local sis 30 rue Charles Fourier auprès de la SCI DRAG (local Restos du Coeur)

Accord d'une garantie d'emprunt à Essonne Habitat pour l'acquisition de 66 logements locatifs intermédiaires situés Place Copernic

Approbation de la cession d'un local commercial sis place de lOrme à Martin et de la modification du prix de vente

Approbation de la Convention — cadre d'utilisation de labattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)

Approbation d'un échange foncier avec 1001 Vies dans le cadre de la résidentialisation de Bois Sauvage

Bilan des conventions de réservation de logements signées en 2024 pour les opérations garanties intégralement par la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Accord d'une garantie d'emprunt à Essonne Habitat pour la construction de 37 logements sociaux place Copernic

Avis du Conseil municipal sur la suppression de la Zone d'Aménagement Concerté du Centre urbain

Autorisation dengager, liquider et mandater avant le vote du budget 2025

Approbation du versement de subventions exceptionnelles aux Collèges Galilée et Le Village pour des voyages scolaires

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Maison des Jeunes et de la Culture Simone Signoret dans le cadre du projet "débats citoyens"

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de subventionnement avec lAMAC - Année 2024

Approbation du versement dacomptes de subvention 2025 à certaines associations

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au lycée Georges Brassens pour un voyage scolaire

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association PRÉFIGURATIONS dans le cadre du projet "Wikiville"

Approbation du versement dacomptes de subvention 2025 aux établissements "satellites" locaux

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Université du Temps Libre (UTL) Essonne pour un voyage à Charleroi dans le cadre du projet "Essonne qui bouge"

Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement - Année 2025

Approbation d'une convention de prêt à usage avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l'Essonne

D'ébat sur les orientations budgétaires 2025

Adoption d'un quotient familial dérogatoire

Actualisation du RIFSEEP

Approbation de lactualisation de lindemnité forfaitaire de fonctions itinérantes

Décision modificative n°2-2024

Déclenchement de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur Freddy NSONDE - Action en diffamation et/ou injure publique

Approbation du Contrat de ville « Engagements quartiers 2030 »

Approbation de laffiliation de la Commune à l'UFOLEP ESSONNE et d'une convention de partenariat

Approbation d'une convention de prêt à usage avec l'association PIMMS EVRY CŒUR D'ESSONNE

Approbation de ladhésion à l'association Française des aidants

Actualisation de la désignation d'un représentant du Conseil municipal - Association OSER

Approbation d'une convention d'objectifs avec l'Association de Soins et dAide au Maintien à Domicile (ASAMD)

Approbation de ladhésion à l'Association Colosse aux pieds dargile - Année 2025 - Désignation d'un représentant

Approbation d'une convention de prêt à usage pour l'association Génération II

Approbation de l'adhésion à l'Association European Childrens Universities N'ETwork (EUCU.N'ET) – Désignation de représentants

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Bureau des Etudiants dans le cadre du projet OPEN THE GATE

Organisation des services — Créations, modifications et suppressions de postes - Actualisation du tableau des effectifs

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au syndicat des copropriétaires Hameau de la ferme sud - Travaux d'entretien d'un espace boisé

Approbation d'une Convention de partenariat avec lEco-organisme CITEO - Plan de lutte contre les déchets abandonnés diffus

Instauration du nouveau régime indemnitaire des policiers municipaux

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Diamant Futsal dans le cadre d'aide au fonctionnement Sport Haut-Niveau

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Club Omnisports de Courcouronnes COC - Section Montagne Escalade dans le cadre de l'organisation de l'Open Régional de La Dame du Lac

Demande de s'aisine de l'autorité de c'oncurrence sur les modalités de gestion, de la production et du transport de l'eau potable sur le territoire du S'ud Francilien

Approbation d'une convention d'objectifs avec le Centre Local dInformation et de Coordination Gérontologique du Cœur Essonne (CLIC)

Mise à jour des lignes directrices de gestion - Stratégie pluriannuelle de la politique des ressources humaines

Approbation d'une convention avec l'association SER Diabète Ile de France pour le Centre de santé municipal – Parcours du patient diabétique

Approbation d'un contrat d'aide conventionnelle à l'emploi d'un assistant médical pour le Centre Municipal de Santé avec la CPAM/CGSS

Approbation de la demande de renouvellement d'agrément de 4 Relais Petite Enfance auprès de la Caisse dAllocations Familiales (CAF)

Actualisation du règlement intérieur des activités scolaires, périscolaires et de loisirs

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association ECOLE FRANCAISE DE SORCELLERIE TU SAIS QUI pour le projet de contes des 4 maisons à l'école des COQUIBUS