Conseil municipal du 2024-12-10

16.Autorisation d'engager, liquider et mandater avant le vote du budget 2025

25.Approbation du versement de subventions exceptionnelles aux Collèges Galilée et Le Village pour des voyages scolaires

29.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association Maison des Jeunes et de la Culture Simone Signoret dans le cadre du projet "débats citoyens"

48.Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de subventionnement avec l'AMAC - Année 2024

20.Approbation du versement d'acomptes de subvention 2025 à certaines associations

26.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au lycée Georges Brassens pour un voyage scolaire

27.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association PRÉFIGURATIONS dans le cadre du projet "Wikiville"

19.Approbation du versement d'acomptes de subvention 2025 aux établissements "satellites" locaux

28.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association Université du Temps Libre (UTL) Essonne pour un voyage à Charleroi dans le cadre du projet "Essonne qui bouge"

31.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association ECOLE FRANCAISE DE SORCELLERIE TU SAIS QUI pour le projet de contes des 4 maisons à l’école des COQUIBUS

17.Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement - Année 2025

32.Approbation d'une convention de prêt à usage avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne

2.Débat sur les orientations budgétaires 2025

15.Adoption d'un quotient familial dérogatoire

50.Actualisation du RIFSEEP

52.Approbation de l'actualisation de l'indemnité forfaitaire de fonctions itinérantes

18.Décision modificative n°2-2024

47.Déclenchement de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur Freddy N'SONDE - Action en diffamation et/ou injure publique

3.Approbation du Contrat de ville « Engagements quartiers 2030 »

45.Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

30.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association Bureau des Etudiants dans le cadre du projet OPEN THE GATE

36.Désaffectation et déclassement des parcelles BH 353p et 352p - Résidence du Bois Sauvage

38.Approbation de l'acquisition des parcelles AS 159, 164 et 172 auprès de la Communauté d’agglomération pour la construction de la Maison des services publics Pyramides/Bois Sauvage - Abroge et rempl

53.Organisation des services — Créations, modifications et suppressions de postes - Actualisation du tableau des effectifs

21.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au syndicat des copropriétaires Hameau de la ferme sud - Travaux d'entretien d'un espace boisé

5.Approbation d'une Convention de partenariat avec l'Eco-organisme CITEO - Plan de lutte contre les déchets abandonnés diffus

51.Instauration du nouveau régime indemnitaire des policiers municipaux

46.Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

24.Approbation de l'affiliation de la Commune à l’UFOLEP ESSONNE et d'une convention de partenariat

34.Approbation d'une convention de prêt à usage avec l’association PIMMS EVRY CŒUR D’ESSONNE

10.Approbation de l'adhésion à l'association Française des aidants

44.Actualisation de la désignation d'un représentant du Conseil municipal - Association OSER

9.Approbation d'une convention d'objectifs avec l'Association de Soins et d'Aide au Maintien à Domicile (ASAMD)

12.Approbation de l'adhésion à l'Association Colosse aux pieds d'argile - Année 2025 - Désignation d'un représentant

33.Approbation d'une convention de prêt à usage pour l’association Génération II

11.Approbation de l’adhésion à l’Association European Children’s Universities NETwork (EUCU.NET) – Désignation de représentants

39.Approbation de l'acquisition d'un local sis 30 rue Charles Fourier auprès de la SCI DRAG (local Restos du Coeur)

42.Accord d'une garantie d’emprunt à Essonne Habitat pour l'acquisition de 66 logements locatifs intermédiaires situés Place Copernic

40.Approbation de la cession d'un local commercial sis place de l'Orme à Martin et de la modification du prix de vente

4.Approbation de la Convention — cadre d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)

37.Approbation d'un échange foncier avec 1001 Vies dans le cadre de la résidentialisation de Bois Sauvage

43.Bilan des conventions de réservation de logements signées en 2024 pour les opérations garanties intégralement par la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

41.Accord d'une garantie d’emprunt à Essonne Habitat pour la construction de 37 logements sociaux place Copernic

35.Avis du Conseil municipal sur la suppression de la Zone d'Aménagement Concerté du Centre urbain

23.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive Diamant Futsal dans le cadre d’aide au fonctionnement Sport Haut-Niveau

22.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Club Omnisports de Courcouronnes COC - Section Montagne Escalade dans le cadre de l'organisation de l’Open Régional de La Dame du Lac

1.Demande de saisine de l’autorité de concurrence sur les modalités de gestion, de la production et du transport de l’eau potable sur le territoire du Sud Francilien

8.Approbation d'une convention d'objectifs avec le Centre Local d'Information et de Coordination Gérontologique du Cœur Essonne (CLIC)

49.Mise à jour des lignes directrices de gestion - Stratégie pluriannuelle de la politique des ressources humaines

6.Approbation d’une convention avec l’association SER Diabète Ile de France pour le Centre de santé municipal – Parcours du patient diabétique

7.Approbation d’un contrat d’aide conventionnelle à l’emploi d’un assistant médical pour le Centre Municipal de Santé avec la CPAM/CGSS

13.Approbation de la demande de renouvellement d’agrément de 4 Relais Petite Enfance auprès de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)

14.Actualisation du règlement intérieur des activités scolaires, périscolaires et de loisirs