Conseil municipal du 2025-02-13

1.Soutien à Mayotte — Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l’aide matérielle à apporter aux populations sinistrées

9.Approbation de la modification des tarifs du parking Mairie-Cathédrale

11.Approbation de la Garantie 2025 consentie par la Commune à l'Agence France Locale

15.Approbation d'une convention de subvention avec l'AMAC-Année 2025

21.Approbation du versement d’une subvention de fonctionnement à l’association « La Communauté Inavouable » - Année 2025

27.Approbation d’une convention de subventionnement avec l’association Diamant Futsal – Année 2025.

14.Approbation du Budget primitif 2025

19.Approbation d’une convention de subventionnement pour l’association MJC Simone Signoret - Année 2025

34.Approbation du versement de subventions - Appel à projets Transition écologique

18.Approbation du versement d'une subvention à l'Association de Soins et d'Aide à domicile (ASAMD) et au CLIC Coeur Essonne

20.Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de subventionnement pour l’association des Champs

17.Approbation d’une convention de subventionnement pour l’association Union des Retraités d’Évry (URE) - Année 2025

24.Approbation d’une convention de subventionnement avec le SCA 2000 EVRY – Année 2025

16.Approbation du versement de subventions de fonctionnement et de projets aux associations – Année 2025

3.Actualisation des désignations d'élus en qualité de représentants au sein de différentes instances

53.Motion relative à la création d'une législation autour de la consommation du protoxyde d'azote

55.Motion « Pour sauver les Départements, partenaires indispensables des communes »

52.Organisation des services — Créations, modifications et suppressions de postes

5.Rapport 2024 sur l'état des lieux de l'application du principe de laïcité au sein de la collectivité

10.Bilan des opérations immobilières - Année 2024

12.Modification du montant des autorisations de programme (AP)

2.Présentation des actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2019 et suivants

4.Rapport 2024 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes

13.Adoption de nouvelles modalités et durées d'amortissement

35.Approbation d'un dispositif d’aide financière à la destruction de nids de frelons asiatiques pour les particuliers - Année 2025

51.Approbation du règlement interne d'utilisation des véhicules communaux et des fonctions autorisant le remisage à domicile

22.Approbation d’une convention de subventionnement avec l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) – Année 2025

23.Approbation d’une convention de subventionnement avec le Club Omnisport Courcouronnes (COC) – Année 2025

26.Approbation d’une convention de subventionnement avec l’association Football Club Courcouronnes (FCC) – Année 2025

28.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive Universitaire pour l’EvryCourcou’’Run’’ Color

29.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) – Section Judo – dans le cadre du Dojo Solidaire

25.Approbation d’une convention de subventionnement avec l’association Evry Football Club (EFC) – Année 2025

31.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle au Club Omnisport Courcouronnes (COC) - Section Badminton - dans le cadre du 12ème tournoi national éco-responsable NotSoBad

45.Approbation de l'acquisition de la parcelle AR 42 auprès de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Pôle Enfance des Loges - Stade des Loges

30.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle au SCA 2000 EVRY – Section Natation – dans le cadre des Championnats de France

41.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d’un local pour les Restaurants du Cœur

42.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d’un local pour le Secours Populaire

44.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d’un local pour l’association Maison du Monde

7.Communication du Bilan des Emissions de Gaz à effet de Serre (BEGES) et du plan de transition de la Commune

43.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d’un local pour l’association Pause

46.Approbation de l'aliénation de la parcelle cadastrée 182 AR 207p (Cuisine centrale) au profit de la SCI LEPORDA FONDATION IMMOBILIERE

6.Rapport 2024 sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

37.Dénomination d'une voie piétonne dans le quartier du Parc aux Lièvres - Allée des Cèdres

33.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle aux collèges Le Village, Paul Fort et Jean Lurçat et au lycée Parc des Loges pour des voyages scolaires

38.Dénomination d'une allée du Parc de Bois Briard - Allée Michel CHOQUET

40.Approbation d'une convention de mise à disposition d'un logement à l'association Communauté Jeunesse

36.Dénomination du Pôle Enfance des Loges

8.Approbation d'une convention d'accueil de stagiaires Éducateurs de Jeunes Enfants de l'IRFASE en lien avec la Scène Nationale de l'Essonne

48.Accord d'une garantie d’emprunt à 3F Résidences pour des travaux de réhabilitation de la résidence hôtelière à vocation sociale située 16 Cours Blaise Pascal

32.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle récompensant le Prix des Apprenants de l’UNESCO - 6ème édition du film social en Essonne.

49.Constitution d'un Groupement de commandes avec le CCAS et le GIP SAE pour le renouvellement du contrat d'assurance Protection juridique

47.Accord d'une garantie d’emprunt à Adoma pour la réhabilitation de 97 logements sociaux sis 36 boulevard de l'Yerres

39.Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de GPS à la Commune - Travaux de requalification de la Place Troisdorf

50.Représentation de la commune au projet « Essonne qui Bouge » pour un séjour à Charleroi organisé par l’Université du Temps Libre (UTL) - Vote d'un mandat spécial pour un Adjoint au Maire.