27 mars 2025

S'ortie d'actif — Biens de faible valeur (VNC à zéro)

Approbation d'un protocole transactionnel à la convention initiale du service commun de reprographie avec GPS et la commune de Nandy - Volet location et maintenance des copieurs

Organisation des Services — Créations, modifications et suppression de postes

Motion — Appel dEvry-Courcouronnes - Enjeux liés aux quartiers prioritaires et à l'égalité territoriale - Ambitions pour la politique de la Ville

Approbation d'une convention pour la mise en œuvre de collectes mobiles de textiles entre la ville dEvry-Courcouronnes, la Communauté dagglomération Grand Paris Sud et Tisséco

Approbation de la relance du C'oncours des j'ardins et balcons fleuris

Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour la location de copieurs en libre service organisé par la CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Autorisation de signature d'une promesse de vente sous condition suspensive de désaffectation et de déclassement des parcelles BE 51, 53, 54 et 55 à la SPLA-in - Ecole Dolto et Maison de Quartier B

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Convention c'adre portant sur la mise à disposition de l'ocaux aux associations - Actualisation du tableau des bénéficiaires

Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté dagglomération pour la réalisation de travaux de démolition de locaux dans le cadre du projet de renouveau du Centre

Accord d'une garantie d'emprunt à Erigere pour l'acquisition de 91 logements locatifs sociaux situés au 5 allée Georges Clemenceau

Approbation de ladhésion au service commun de reprographie et signature de la convention afférente avec la CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Approbation d'un avenant n°1 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat-Copropriétés Dégradées OPAH N°3 du quartier du Canal - Intégration de la copropriété de la Boissée

Désaffectation et déclassement de la parcelle AC 257p - Résidentialisation Rue Voltaire et Rue Descartes - Immobilière 3F Résidences

Approbation de la cession du lot de volume n° 12 (parcelle cadastrée AT 22) à la SPLA-in - Ancien local du marché Place Jules Vallès

Approbation de lavenant n° 9 au contrat de concession du crématorium - Avenant de transfert (modification de dénomination de la Société OGF SAS en Société des Crématoriums SAS)

Accord d'une garantie demprunt à 1001 Vies Habitat pour l'acquisition de la Résidence Georges Brassens

Approbation d'un échange foncier avec Immobilière 3F Résidences (parcelles AC 257p et AC20p) – Rue Voltaire et Rue Descartes

Accord d'une garantie demprunt à 1001 Vies Habitat pour la réhabilitation de 129 logements locatifs sociaux - Résidence Georges Brassens

Vote des taux de la fiscalité directe locale - Année 2025

Approbation du versement de subventions exceptionnelles à des associations étudiantes, dans le cadre des projets Open the Gate

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association SCA 2000 « Formations Féminines »

Approbation des modalités de reversement à la Commune de la Taxe Intérieure sur la Consommation Finale dElectricité (TICFE) par le SMOYS

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle pour l'association Les Partenariats de lExcellence - Voyage à Valence pour une classe de 3e du Collège Paul Eluard

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au lycée Parc des Loges pour un voyage scolaire

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association SCA 2000 – Section Patinage « Spectacle sur glace et exposition »

Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'un local pour l'association SIANA

Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'un local pour la Croix-Rouge française

Approbation de l'avenant à la convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'un local à l'association FIA-ISM

Convention d'objectifs tripartite entre la commune d'Evry-C'ourcouronnes, le CCAS et l'association EPISODE

Approbation de lAdhésion au programme "Charte VTSPE+" du Réseau Environnement Santé

Approbation de lactualisation du dispositif pour le Fonds dAccès au Sport (FASEC) - Approbation du versement des aides - Année 2025

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association SCA 2000 – Section Aviron « Régate Nationale Essonnienne»

Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'un local pour l'association Jeunesse Fière et Solidaire (JFS)

Approbation de la modification du périmètre du stationnement payant sur voirie et de lactualisation de la délibération du 8 avril 2021 portant actualisation des dispositions liées au Stationnement

Dénomination du groupe scolaire du quartier Horizon - Groupe Scolaire Missak et Mélinée Manouchian