Conseil municipal du 2025-06-26

51.Présentation des rapports annuels 2024 liés à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

55.Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes "impression et livraison d'articles de papeterie personnalisés"

63.Organisation des Services — Créations, modifications et suppression de postes

12.Approbation de la pérennisation du service de navette Seniors à la demande et de la modification du règlement intérieur

47.Approbation de la modification du périmètre du Permis de diviser

48.Réglementation relative au changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée

62.Approbation de la mise en œuvre du dispositif « bonus attractivité »

14.Approbation du compte de gestion 2024

64.Motion sur l’exigence d’un cessez — le-feu immédiat à Gaza, la libération des otages, la reconnaissance sans délai de l’Etat de Palestine

6.Approbation d’une convention avec l'ensemble des partenaires du projet Ethnofonik 2025

37.Dénomination de l'esplanade Monseigneur Guy Herbulot

4.Approbation du renouvellement de la convention constitutive du GIP GENOPOLE

38.Dénomination de la Maison des Services Publics Pyramides Bois Sauvage : Maison des Services Publics Jacques Prévert

57.Représentation de la commune aux échanges organisés dans le cadre du voyage d'études annuel de l'AMIF - Bruxelles - Vote d'un mandat spécial pour un élu

20.Approbation de la majoration du taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THRS) à compter de 2026

25.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association étudiante « Intervenir » dans le cadre d’un projet Gate "MédiaSén"

16.Affectation des résultats de l'exercice 2024

15.Approbation du compte administratif 2024

21.Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Approbation de l'actualisation des tarifs - Année 2026

24.Approbation du versement de subventions dans le cadre de la programmation estivale 2025

28.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Diamant Futsal - Mise en conformité réglementaire

23.Approbation du versement de subventions - Appel à projets Lutte contre les violences faites aux femmes 2025

17.Approbation du budget supplémentaire 2025

34.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Donnons des elles au vélo (DDEV) - Course des Demois’elles 2025

35.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'AMAC - 50 ans de l'association

1.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'ONG Première Urgence Internationale - Aide humanitaire aux populations civiles à GAZA - Année 2025

33.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) – Section Baseball Softball – Challenge de France et Coupe d’Europe 2025

30.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle au Club Omnisports SCA 2000 EVRY – Section Handball Seniors Filles – Nationale 2

10.Approbation de la convention — cadre de mise à disposition d’utilisation du stade Desroys du Roure - Ligue de Paris IDF de Football / District de l’Essonne de Football

29.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle au Club Omnisports SCA 2000 EVRY – Section Trampoline – Championnats de France

32.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle au Club Omnisports Courcouronnes (COC) – Section Sport Adapté - dans le cadre de sa participation au Championnat de France Para-Basket 2025

26.Approbation d’un avenant n°1 à la convention de subventionnement avec l’association Evry Football Club (EFC) – 2e semestre de la saison sportive 2024/2025

27.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive Universitaire Evry ASU – Championnat Universitaire de Futsal

31.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle au Club Omnisports Courcouronnes (COC) – Section Gymnastique Artistique - Gala aux Arènes

36.Approbation du versement à diverses associations par la Société des Crématoriums SAS du produit résultant de la cession des métaux récupérés à l’issue de la crémation - Année 2025

39.Approbation de la Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Courcouronnes - Opération Bois Briard

54.Approbation de l'avenant n° 10 au contrat de concession du crématorium - Prolongation de durée et modification des dispositions financières - Société des Crématoriums SAS

50.Accord d'une garantie d'emprunt au bailleur Les Résidences pour la réhabilitation de la Pyramide 14

40.Plan Local d'Urbanisme — Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

60.Actualisation des taux de rémunération pour travaux supplémentaires des personnels enseignants

22.Approbation du principe de cession aux enchères de bâtiments modulaires et fixation des prix plancher

45.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d’un local pour l’association OSER

43.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur le renouvellement de la mise à disposition d’un local pour l’association Franco-Tamouls d’Evry

53.Approbation du principe de recours à la délégation de service public pour la gestion du crématorium

44.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d’un local pour l’association VoisinMalin

52.Approbation du principe de recours à la délégation de service public pour la gestion des marchés forains

59.Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

19.Approbation de la reconduction de l'exonération de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) à hauteur de 50% pour les travaux concourant à des économies d'énergie - Année 2026

58.Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

8.Approbation de la Charte du Parc Naturel Urbain de Grand Paris Sud

56.Représentation de la commune à Stockholm (Suède) dans le cadre du projet ERASMUS + - Voyage d'étude petite enfance - Vote d'un mandat spécial pour une Adjointe au Maire

42.Approbation d’une convention tripartite de mise à disposition et de gestion de terrains avec Grand Paris Sud et l’association des Familles de Courcouronnes - Réalisation d’un verger

9.Approbation d'une convention de partenariat avec l'Association Communauté Jeunesse - Femmes Solidarité 91

13.Approbation de l'actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE)

2.Approbation de l’adhésion de la Commune à l’association "Empreintes Citoyennes" - Désignation d'un représentant

3.Approbation d’une convention de partenariat et d’objectifs avec l’Association MJC Simone Signoret

5.Approbation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec Radio France

7.Approbation d'une convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré - DSDEN

11.Approbation de la convention cadre "Engagement des Psychologues libéraux ou salariés en centre de santé et maison de santé et de l'Assurance maladie" pour la prise en charge des consultations de ps

18.Communication du rapport sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) 2024

46.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur le renouvellement de la mise à disposition d’un local pour l’association "Atelier de formation à la Reliure"

49.Approbation de l'instauration de la procédure d’enregistrement des locations en meublé de tourisme

61.Communication de l'index et des indicateurs 2024 relatifs aux écarts de rémunération entre les Femmes et les Hommes

41.Approbation d'une convention de mise à disposition des données urbaines avec Grand Paris Sud