26 juin 2025

Présentation des rapports annuels 2024 liés à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes "impression et livraison darticles de papeterie personnalisés"

Organisation des Services — Créations, modifications et suppression de postes

Approbation de la pérennisation du service de n'avette S'eniors à la d'emande et de la modification du règlement intérieur

Approbation de la modification du périmètre du Permis de diviser

Réglementation relative au changement d'usage des locaux dhabitation en meublés touristiques de courte durée

Approbation de la mise en œuvre du dispositif « bonus attractivité »

Approbation du compte de gestion 2024

Motion sur l'exigence d'un cessez — le-feu immédiat à Gaza, la libération des otages, la reconnaissance sans délai de l'Etat de Palestine

Approbation d'une convention avec lensemble des partenaires du projet Ethnofonik 2025

Dénomination de lesplanade Monseigneur Guy Herbulot

Approbation du renouvellement de la convention constitutive du GIP GENOPOLE

Dénomination de la Maison des Services Publics Pyramides Bois Sauvage : Maison des Services Publics Jacques Prévert

Représentation de la commune aux échanges organisés dans le cadre du voyage détudes annuel de lAMIF - Bruxelles - Vote d'un mandat spécial pour un élu

Approbation de la majoration du taux de taxe dhabitation sur les résidences secondaires (THRS) à compter de 2026

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association étudiante « Intervenir » dans le cadre d'un projet Gate "MédiaSén"

Affectation des résultats de l'exercice 2024

Approbation du compte administratif 2024

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Approbation de lactualisation des tarifs - Année 2026

Approbation du versement de subventions dans le cadre de la programmation estivale 2025

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Diamant Futsal - Mise en conformité réglementaire

Approbation du versement de subventions — Appel à projets Lutte contre les violences faites aux femmes 2025

Approbation du budget supplémentaire 2025

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à lAMAC - 50 ans de l'association

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à lONG Première Urgence Internationale - Aide humanitaire aux populations civiles à GAZA - Année 2025

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Sportive d'Evry (ASE) – Section Baseball Softball – Challenge de France et Coupe d'Europe 2025

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Club Omnisports SCA 2000 EVRY – Section Handball Seniors Filles – Nationale 2

Approbation de la convention — cadre de mise à disposition d'utilisation du stade Desroys du Roure - Ligue de Paris IDF de Football / District de l'Essonne de Football

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Club Omnisports SCA 2000 EVRY – Section Trampoline – Championnats de France

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Club Omnisports Courcouronnes (COC) – Section Sport Adapté - dans le cadre de sa participation au Championnat de France Para-Basket 2025

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de subventionnement avec l'association Evry Football Club (EFC) – 2e semestre de la saison sportive 2024/2025

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Universitaire Evry ASU – Championnat Universitaire de Futsal

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Club Omnisports Courcouronnes (COC) – Section Gymnastique Artistique - Gala aux Arènes

Approbation du versement à diverses associations par la Société des Crématoriums SAS du produit résultant de la cession des métaux récupérés à l'issue de la crémation - Année 2025

Approbation de la Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Courcouronnes - Opération Bois Briard

Approbation de lavenant n° 10 au contrat de concession du crématorium - Prolongation de durée et modification des dispositions financières - Société des Crématoriums SAS

Accord d'une garantie demprunt au bailleur Les Résidences pour la réhabilitation de la Pyramide 14

Plan Local d'Urbanisme — Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

Actualisation des taux de rémunération pour travaux supplémentaires des personnels enseignants

Approbation du principe de cession aux enchères de bâtiments modulaires et fixation des prix plancher

Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'un local pour l'association OSER

Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur le renouvellement de la mise à disposition d'un local pour l'association Franco-Tamouls d'Evry

Approbation du principe de recours à la délégation de service public pour la gestion du crématorium

Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'un local pour l'association VoisinMalin

Approbation du principe de recours à la délégation de service public pour la gestion des marchés forains

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Approbation de la reconduction de l'exonération de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) à hauteur de 50% pour les travaux c'oncourant à des économies d'énergie - Année 2026

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Approbation de la Charte du Parc Naturel Urbain de Grand Paris Sud

Représentation de la commune à Stockholm (Suède) dans le cadre du projet ERASMUS + - Voyage détude petite enfance - Vote d'un mandat spécial pour une Adjointe au Maire

Approbation d'une convention tripartite de mise à disposition et de gestion de terrains avec Grand Paris Sud et l'association des Familles de Courcouronnes - Réalisation d'un verger

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Association Communauté Jeunesse - Femmes Solidarité 91

Approbation de lactualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE)

Approbation de l'adhésion de la Commune à l'association "Empreintes C'itoyennes" - Désignation d'un représentant

Approbation d'une convention de partenariat et d'objectifs avec l'Association MJC Simone Signoret

Approbation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec Radio France

Approbation d'une convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré - DSDEN

Approbation de la convention cadre "Engagement des Psychologues libéraux ou salariés en centre de santé et maison de santé et de lAssurance maladie" pour la prise en charge des consultations de ps

Communication du rapport sur lutilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) 2024

Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur le renouvellement de la mise à disposition d'un local pour l'association "Atelier de formation à la Reliure"

Approbation de linstauration de la procédure d'enregistrement des locations en meublé de tourisme

Communication de lindex et des indicateurs 2024 relatifs aux écarts de rémunération entre les Femmes et les Hommes

Approbation d'une convention de mise à disposition des données urbaines avec Grand Paris Sud

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Donnons des elles au vélo (DDEV) - Course des Demois'elles 2025