Conseil municipal du 2025-10-09

Évry-Courcouronnes 9 octobre 2025 32 délibérations
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32

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

Résumé

Synthèse

32 délibérations - 19.Désaffectation et déclassement des parcelles - Zone d'Aménagement Concerté du Parc aux Lièvres - 2.Approbation du versement d’une subvention à l’Association Française contre les myopathies (AFM) dans le cadre du télét - 3.Approbation de la convention Octobre rose avec le Comité de l'Essonne de la Ligue contre le cancer pour l’organisation - 9.Approbation de la décision modificative n°1 - Année 2025 - 11.Approbation d'une demande de remise gracieuse - 14.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) section Judo Jujitsu – Cha - 15.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) – Championnats du Monde de - 18.Approbation de l'avenant portant novation de la convention relative à l'instruction des autorisations du droit des so - 21.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d’un local pour l’association AMAP 21. - 24.Approbation d'une convention de subventionnement portant sur le financement d'un projet d'embellissement sur la copro - 28.Accord d'une garantie d’emprunt à I3F pour l'acquisition de 62 logements locatifs sociaux au sein d’une résidence int - 5.Approbation de la labellisation EURODESK des structures titulaires du label Information Jeunesse "Faciliter et encoura - 1.Dénomination du Foyer-Club : "Foyer-Club Pierre Maze" - 10.Approbation d'admissions en non-valeur - 13.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à Cécile SOTTY dans le cadre d'une résidence artistique - 16.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale de la Police Municipale – Championnat du Monde J - 17.Actualisation du linéaire des voiries communales au 1er janvier 2025 - 25.Accord d'une garantie d’emprunt à 1001 Vies Habitat pour des travaux de résidentialisation de la résidence "Bois sauv - 27.Accord d'une garantie d’emprunt à I3F pour l'acquisition de 62 logements locatifs intermédiaires au sein d’une réside - 29.Accord d'une garantie d’emprunt à I3F pour l'acquisition de 33 logements locatifs sociaux au sein d’une résidence int

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Délibérations (32)

📄 Autres decisions 9 délibérations
20251009

3.Approbation de la convention Octobre rose avec le Comité de l'Essonne de la Ligue contre le cancer pour l’organisation des Foulées roses

20251009

9.Approbation de la décision modificative n°1 - Année 2025

20251009

11.Approbation d'une demande de remise gracieuse

20251009

1.Dénomination du Foyer — Club : "Foyer-Club Pierre Maze"

20251009

10.Approbation d'admissions en non-valeur

20251009

32.Organisation des services — Créations, modifications et suppressions de postes

20251009

7.Approbation des missions confiées aux volontaires du service civique

20251009

30.Représentation de la commune à l'Assemblée Générale et à la réunion du Comité directeur de la Coalition européenne des villes contre le racisme (ECCAR) - Zurich - Vote d'un mandat spécial pour un é

20251009

31.Autorisation de recourir aux contrats d'apprentissage et aux contrats non permanents

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20251009

24.Approbation d'une convention de subventionnement portant sur le financement d'un projet d'embellissement sur la copropriété Jean Allemane - Syndic EGIDE et Association Aimons-nous vivants

20251009

28.Accord d'une garantie d’emprunt à I3F pour l'acquisition de 62 logements locatifs sociaux au sein d’une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar

20251009

17.Actualisation du linéaire des voiries communales au 1er janvier 2025

20251009

25.Accord d'une garantie d’emprunt à 1001 Vies Habitat pour des travaux de résidentialisation de la résidence "Bois sauvage"

20251009

27.Accord d'une garantie d’emprunt à I3F pour l'acquisition de 62 logements locatifs intermédiaires au sein d’une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar

20251009

29.Accord d'une garantie d’emprunt à I3F pour l'acquisition de 33 logements locatifs sociaux au sein d’une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar

20251009

26.Accord d'une garantie d'emprunt à Essonne Habitat pour la construction de 37 logements sociaux Place Copernic (Abroge et remplace la délibération N° CM20241210_211)

🌱 Environnement 4 délibérations
20251009

19.Désaffectation et déclassement des parcelles - Zone d'Aménagement Concerté du Parc aux Lièvres

20251009

8.Approbation d'un Protocole transactionnel avec Grand Paris Sud et Louis MOLINARI (artiste) relatif à la relocalisation et à la restauration de la sculpture "La goutte d'eau"

20251009

20.Cession de parcelles à la SPLA — in - Zone d'Aménagement Concerté du Parc aux Lièvres

20251009

12.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’IRFASE – Mobilité à Dresde (Allemagne) dans le cadre du Réseau Mondial UNESCO des Villes Apprenantes

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20251009

2.Approbation du versement d’une subvention à l’Association Française contre les myopathies (AFM) dans le cadre du téléthon 2025

20251009

13.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à Cécile SOTTY dans le cadre d'une résidence artistique

Sport 2 délibérations
20251009

14.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) section Judo Jujitsu – Championnats du Monde vétérans 2025

20251009

15.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) – Championnats du Monde de Duathlon 2025

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
20251009

5.Approbation de la labellisation EURODESK des structures titulaires du label Information Jeunesse "Faciliter et encourager la mobilité de tous les jeunes en Europe à l'International"

20251009

23.Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un logement à l'association Communauté Jeunesse

🏛️ Administration 1 délibération
20251009

18.Approbation de l'avenant portant novation de la convention relative à l'instruction des autorisations du droit des sols - Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20251009

21.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d’un local pour l’association AMAP 21.(Association pour le maintien de l’agriculture paysanne) - Les paniers du potage

🛡️ Sécurité 1 délibération
20251009

16.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale de la Police Municipale – Championnat du Monde Judo Vétérans 2025 - Paris

❤️ Social & Santé 1 délibération
20251009

4.Approbation de la mise en place du tiers payant complémentaire généralisé au Centre municipal de santé et des projets de convention à conclure avec l'association INTER-AMC

🤝 Vie associative 1 délibération
20251009

6.Approbation d'une convention avec la Région Ile de France - Attribution des tickets loisirs

🎓 Éducation 1 délibération
20251009

22.Approbation d’une convention cadre relative à des mises à disposition à titre gracieux d'équipements scolaires aux 22.associations

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