9 octobre 2025
32
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
9
Autres decisions
2
Finances & Budget
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Délibérations (32)
Désaffectation et déclassement des parcelles - Zone d'Aménagement Concerté du Parc aux Lièvres
Approbation d'une convention de subventionnement portant sur le financement d'un projet dembellissement sur la copropriété Jean Allemane - Syndic EGIDE et Association Aimons-nous vivants
Accord d'une garantie d'emprunt à I3F pour l'acquisition de 62 logements locatifs sociaux au sein d'une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar
Actualisation du linéaire des voiries communales au 1er janvier 2025
Accord d'une garantie d'emprunt à 1001 Vies Habitat pour des travaux de résidentialisation de la résidence "Bois sauvage"
Accord d'une garantie d'emprunt à I3F pour l'acquisition de 62 logements locatifs intermédiaires au sein d'une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar
Accord d'une garantie d'emprunt à I3F pour l'acquisition de 33 logements locatifs sociaux au sein d'une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar
Cession de parcelles à la SPLA — in - Zone d'Aménagement C'oncerté du Parc aux L'ièvres
Accord d'une garantie demprunt à Essonne Habitat pour la construction de 37 logements sociaux Place Copernic (Abroge et remplace la délibération N° CM20241210_211)
Approbation de la convention Octobre rose avec le Comité de lEssonne de la Ligue contre le cancer pour l'organisation des Foulées roses
Approbation de la décision modificative n°1 - Année 2025
Approbation d'une demande de remise gracieuse
Dénomination du Foyer — Club : "Foyer-Club Pierre Maze"
Approbation dadmissions en non-valeur
Organisation des services — Créations, modifications et suppressions de postes
Approbation des missions confiées aux volontaires du service civique
Représentation de la commune à lAssemblée Générale et à la réunion du Comité directeur de la Coalition européenne des villes contre le racisme (ECCAR) - Zurich - Vote d'un mandat spécial pour un é
Autorisation de recourir aux contrats dapprentissage et aux contrats non permanents
Approbation du versement d'une subvention à l'Association Française contre les myopathies (AFM) dans le cadre du téléthon 2025
Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à Cécile SOTTY dans le cadre d'une résidence artistique
Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Sportive d'Evry (ASE) section Judo Jujitsu – Championnats du Monde vétérans 2025
Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Sportive d'Evry (ASE) – Championnats du Monde de Duathlon 2025
Approbation de la labellisation EURODESK des structures titulaires du label Information Jeunesse "Faciliter et encourager la mobilité de tous les jeunes en Europe à lInternational"
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un logement à l'association Communauté Jeunesse
Approbation de lavenant portant novation de la convention relative à linstruction des autorisations du droit des sols - Communauté dagglomération Grand Paris Sud
Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'un local pour l'association AMAP 21.(Association pour le maintien de l'agriculture paysanne) - Les paniers du potage
Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale de la Police Municipale – Championnat du Monde Judo Vétérans 2025 - Paris
Approbation de la mise en place du tiers payant complémentaire généralisé au Centre municipal de santé et des projets de convention à conclure avec l'association INTER-AMC
Approbation d'une convention avec la Région Ile de France - Attribution des tickets loisirs
Approbation d'un Protocole transactionnel avec Grand Paris Sud et Louis MOLINARI (artiste) relatif à la relocalisation et à la restauration de la sculpture "La goutte deau"
Approbation d'une convention cadre relative à des mises à disposition à titre gracieux d'équipements scolaires aux 22.associations
Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'IRFASE – Mobilité à Dresde (Allemagne) dans le cadre du Réseau Mondial UNESCO des Villes Apprenantes
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