CM

9 octobre 2025

Évry-Courcouronnes 32 délibérations

32

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Délibérations (32)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Désaffectation et déclassement des parcelles - Zone d'Aménagement Concerté du Parc aux Lièvres

Approbation d'une convention de subventionnement portant sur le financement d'un projet dembellissement sur la copropriété Jean Allemane - Syndic EGIDE et Association Aimons-nous vivants

Accord d'une garantie d'emprunt à I3F pour l'acquisition de 62 logements locatifs sociaux au sein d'une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar

Actualisation du linéaire des voiries communales au 1er janvier 2025

Accord d'une garantie d'emprunt à 1001 Vies Habitat pour des travaux de résidentialisation de la résidence "Bois sauvage"

Accord d'une garantie d'emprunt à I3F pour l'acquisition de 62 logements locatifs intermédiaires au sein d'une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar

Accord d'une garantie d'emprunt à I3F pour l'acquisition de 33 logements locatifs sociaux au sein d'une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar

Cession de parcelles à la SPLA — in - Zone d'Aménagement C'oncerté du Parc aux L'ièvres

Accord d'une garantie demprunt à Essonne Habitat pour la construction de 37 logements sociaux Place Copernic (Abroge et remplace la délibération N° CM20241210_211)

Autres decisions 9 délibérations

Approbation de la convention Octobre rose avec le Comité de lEssonne de la Ligue contre le cancer pour l'organisation des Foulées roses

Approbation de la décision modificative n°1 - Année 2025

Approbation d'une demande de remise gracieuse

Dénomination du Foyer — Club : "Foyer-Club Pierre Maze"

Approbation dadmissions en non-valeur

Organisation des services — Créations, modifications et suppressions de postes

Approbation des missions confiées aux volontaires du service civique

Représentation de la commune à lAssemblée Générale et à la réunion du Comité directeur de la Coalition européenne des villes contre le racisme (ECCAR) - Zurich - Vote d'un mandat spécial pour un é

Autorisation de recourir aux contrats dapprentissage et aux contrats non permanents

Finances & Budget 2 délibérations

Approbation du versement d'une subvention à l'Association Française contre les myopathies (AFM) dans le cadre du téléthon 2025

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à Cécile SOTTY dans le cadre d'une résidence artistique

Sport 2 délibérations

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Sportive d'Evry (ASE) section Judo Jujitsu – Championnats du Monde vétérans 2025

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Sportive d'Evry (ASE) – Championnats du Monde de Duathlon 2025

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Approbation de la labellisation EURODESK des structures titulaires du label Information Jeunesse "Faciliter et encourager la mobilité de tous les jeunes en Europe à lInternational"

Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un logement à l'association Communauté Jeunesse

Administration 1 délibération

Approbation de lavenant portant novation de la convention relative à linstruction des autorisations du droit des sols - Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Culture & Patrimoine 1 délibération

Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'un local pour l'association AMAP 21.(Association pour le maintien de l'agriculture paysanne) - Les paniers du potage

Sécurité 1 délibération

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale de la Police Municipale – Championnat du Monde Judo Vétérans 2025 - Paris

Social & Santé 1 délibération

Approbation de la mise en place du tiers payant complémentaire généralisé au Centre municipal de santé et des projets de convention à conclure avec l'association INTER-AMC

Vie associative 1 délibération

Approbation d'une convention avec la Région Ile de France - Attribution des tickets loisirs

Environnement 1 délibération

Approbation d'un Protocole transactionnel avec Grand Paris Sud et Louis MOLINARI (artiste) relatif à la relocalisation et à la restauration de la sculpture "La goutte deau"

Éducation 1 délibération

Approbation d'une convention cadre relative à des mises à disposition à titre gracieux d'équipements scolaires aux 22.associations

Transport & Mobilité 1 délibération

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'IRFASE – Mobilité à Dresde (Allemagne) dans le cadre du Réseau Mondial UNESCO des Villes Apprenantes

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