Conseil municipal du 2025-10-09
32
délibérations
9
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (32)
3.Approbation de la convention Octobre rose avec le Comité de l'Essonne de la Ligue contre le cancer pour l’organisation des Foulées roses
9.Approbation de la décision modificative n°1 - Année 2025
11.Approbation d'une demande de remise gracieuse
1.Dénomination du Foyer — Club : "Foyer-Club Pierre Maze"
10.Approbation d'admissions en non-valeur
32.Organisation des services — Créations, modifications et suppressions de postes
7.Approbation des missions confiées aux volontaires du service civique
30.Représentation de la commune à l'Assemblée Générale et à la réunion du Comité directeur de la Coalition européenne des villes contre le racisme (ECCAR) - Zurich - Vote d'un mandat spécial pour un é
31.Autorisation de recourir aux contrats d'apprentissage et aux contrats non permanents
24.Approbation d'une convention de subventionnement portant sur le financement d'un projet d'embellissement sur la copropriété Jean Allemane - Syndic EGIDE et Association Aimons-nous vivants
28.Accord d'une garantie d’emprunt à I3F pour l'acquisition de 62 logements locatifs sociaux au sein d’une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar
17.Actualisation du linéaire des voiries communales au 1er janvier 2025
25.Accord d'une garantie d’emprunt à 1001 Vies Habitat pour des travaux de résidentialisation de la résidence "Bois sauvage"
27.Accord d'une garantie d’emprunt à I3F pour l'acquisition de 62 logements locatifs intermédiaires au sein d’une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar
29.Accord d'une garantie d’emprunt à I3F pour l'acquisition de 33 logements locatifs sociaux au sein d’une résidence intergénérationnelle située rue du Pont Amar
26.Accord d'une garantie d'emprunt à Essonne Habitat pour la construction de 37 logements sociaux Place Copernic (Abroge et remplace la délibération N° CM20241210_211)
19.Désaffectation et déclassement des parcelles - Zone d'Aménagement Concerté du Parc aux Lièvres
8.Approbation d'un Protocole transactionnel avec Grand Paris Sud et Louis MOLINARI (artiste) relatif à la relocalisation et à la restauration de la sculpture "La goutte d'eau"
20.Cession de parcelles à la SPLA — in - Zone d'Aménagement Concerté du Parc aux Lièvres
12.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’IRFASE – Mobilité à Dresde (Allemagne) dans le cadre du Réseau Mondial UNESCO des Villes Apprenantes
2.Approbation du versement d’une subvention à l’Association Française contre les myopathies (AFM) dans le cadre du téléthon 2025
13.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à Cécile SOTTY dans le cadre d'une résidence artistique
14.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) section Judo Jujitsu – Championnats du Monde vétérans 2025
15.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) – Championnats du Monde de Duathlon 2025
5.Approbation de la labellisation EURODESK des structures titulaires du label Information Jeunesse "Faciliter et encourager la mobilité de tous les jeunes en Europe à l'International"
23.Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un logement à l'association Communauté Jeunesse
18.Approbation de l'avenant portant novation de la convention relative à l'instruction des autorisations du droit des sols - Communauté d'agglomération Grand Paris Sud
21.Approbation d’une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d’un local pour l’association AMAP 21.(Association pour le maintien de l’agriculture paysanne) - Les paniers du potage
16.Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale de la Police Municipale – Championnat du Monde Judo Vétérans 2025 - Paris
4.Approbation de la mise en place du tiers payant complémentaire généralisé au Centre municipal de santé et des projets de convention à conclure avec l'association INTER-AMC
6.Approbation d'une convention avec la Région Ile de France - Attribution des tickets loisirs
22.Approbation d’une convention cadre relative à des mises à disposition à titre gracieux d'équipements scolaires aux 22.associations
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