11 décembre 2025

Approbation du versement dacomptes de subvention 2026 aux établissements "satellites" locaux

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association UNICEF – Aide humanitaire aux populations civiles du SOUDAN – Année 2025

Approbation du versement dacomptes de subvention 2026 à certaines associations

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association ARA (Assistance Refuge Animaux)

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au lycée François Truffaut (ville de Bondoufle) pour un voyage scolaire

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association LANTHAIE - Projet « Les Passeurs - Être d'ici et d'ailleurs »

Approbation de ladhésion à la procédure de renégociation du contrat groupe dassurance statutaire 2027-2030 - Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Partenariats de l'Excellence - Projet GATE « classe à la mer » pour une classe de 6ème du collège Paul Eluard

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Fight Industrie « MMA League Junior »

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association UNSS Essonne « Championnat de France de Handball féminin »

Autorisation dengager, liquider et mandater avant le vote du budget 2026

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association étudiante « Intervenir » dans le cadre du projet GATE " Maroc'INT "

Modification de leffectif des Adjoints au Maire

Modification de la dénomination d'une partie de la Rue François Mauriac - Rue du Très Vénérable Thich Minh Tâm

Approbation de ladhésion au socle commun de compétences du CIG de la Grande Couronne

Approbation d'une convention avec le Centre LGBTQI+ de Paris - Projet de création d'une permanence LGBT au sein du Point Justice - Service dAide aux victimes

Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement - Année 2026

Réajustement des autorisations de programmes APCP

Approbation d'une convention avec lUEMO (Unité Educative en Milieu Ouvert) relative aux mesures de réparation pénale des mineurs et du Travail dIntérêt Général (TIG)

Approbation du lancement d'une Déclaration dUtilité Publique (DUP) - Centre-ville

Approbation de la Décision modificative n°2-2025

Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la prise en charge financière de la collecte des dépôts sauvages avec la Communauté dAgglomération Grand Paris Sud

Approbation de ladhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) - Désignation d'un représentant

Approbation d'une convention financière avec l'Association Génération Femmes

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de prêt à usage- Association des Franco-Tamouls d'Evry

Approbation de laffiliation de la Commune à l'UFOLEP ESSONNE et d'une convention de partenariat - Année 2025 - 2026

Approbation du don d'un véhicule au profit de l'association AREC (Association Rassalane EUROPE-COMORES)

Approbation de lavenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud, la SEM Génopole et l'Établissement public foncier d'Ile de France (

Abrogation de la délibération n° CM20250626_130 - Approbation du versement à diverses associations par la Société des Crématoriums SAS du produit résultant de la cession des métaux récupérés à l'i

Abrogation de la délibération n° CM20250626_116 relative au principe de cession aux enchères de bâtiments modulaires - Approbation de la cession d'un bâtiment modulaire à la commune de Vernou sur

Approbation de lavenant n° 2 au Traité de concession d'aménagement de la ZAC Canal Europe-Les Horizons

Approbation de l'acquisition des volumes 110 et 112 de la parcelle AP 42 sise Cours Blaise Pascal auprès de I3F

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Actualisation du tableau des effectifs — Organisation des services - Créations, Modifications et suppressions de postes

Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés - Approbation de lengagement de la démarche de labellisation "Ami des Aînés"

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle récompensant le Prix des Apprenants de l'UNESCO - 7ème édition du film social en Essonne

Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'une salle de lAccueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Aimé Césaire à lEtablissement Public National Antoine Ko

Approbation d'une convention de cession de matériel (armoires frigorifiques) entre le CCAS et la Commune

Dénomination de lEspace Jeunesse Pyramides / Bois Sauvage / Bois Guillaume – Espace Jeunesse « Le 405 »

Approbation du projet de fonctionnement d'un Relais Petite Enfance au Pôle Enfance des Loges

Approbation du renouvellement des projets sociaux 2026/2029 des Maisons de Quartier - Cadre réglementaire CAF et orientations municipales

Approbation de lavenant à la convention de participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

Approbation de lengagement de la Commune en tant que membre fondateur de la Fondation Universitaire de l'Université Evry Paris-Saclay et du versement d'une dotation initiale - Désignation de repré

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Universitaire pour la 1ère édition de l'ECTU (Evry-Courcouronnes Trail Urbain)

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Sportive d'Evry (ASE) - Section Baseball Softball - Championnats d'Europe 2026 de baseball U12

Approbation d'une convention de mise en commun des effectifs de Police Municipale avec la Commune de Lisses

Approbation d'une convention avec la Commune de Lisses relative au report des images de vidéosurveillance vers le centre de supervision urbain dEvry-Courcouronnes

Dispositif "Bonus attractivité" — Ajout de cadres d'emplois

Approbation de lactualisation des droits de voirie - Fixation d'un tarif journalier pour le stationnement des food-trucks