Conseil municipal du 2025-12-11

19. Approbation du versement d'acomptes de subvention 2026 aux établissements "satellites" locaux

4. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association UNICEF – Aide humanitaire aux populations civiles du SOUDAN – Année 2025

20. Approbation du versement d'acomptes de subvention 2026 à certaines associations

23. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association ARA (Assistance Refuge Animaux)

27. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au lycée François Truffaut (ville de Bondoufle) pour un voyage scolaire

26. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association LANTHAIE - Projet « Les Passeurs - Être d’ici et d’ailleurs »

48. Approbation de l'adhésion à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 - Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)

24. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Les Partenariats de l’Excellence - Projet GATE « classe à la mer » pour une classe de 6ème du collège Paul Eluard

28. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Fight Industrie « MMA League Junior »

29. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association UNSS Essonne « Championnat de France de Handball féminin »

14. Autorisation d'engager, liquider et mandater avant le vote du budget 2026

25. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association étudiante « Intervenir » dans le cadre du projet GATE " Maroc'INT "

1.Modification de l'effectif des Adjoints au Maire

39. Modification de la dénomination d'une partie de la Rue François Mauriac - Rue du Très Vénérable Thich Minh Tâm

47. Approbation de l'adhésion au socle commun de compétences du CIG de la Grande Couronne

12. Approbation d'une convention avec le Centre LGBTQI+ de Paris - Projet de création d'une permanence LGBT au sein du Point Justice - Service d'Aide aux victimes

16. Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement - Année 2026

17. Réajustement des autorisations de programmes APCP

35. Approbation d'une convention avec l'UEMO (Unité Educative en Milieu Ouvert) relative aux mesures de réparation pénale des mineurs et du Travail d'Intérêt Général (TIG)

41. Approbation du lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Centre-ville

15. Approbation de la Décision modificative n°2-2025

40. Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la prise en charge financière de la collecte des dépôts sauvages avec la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud

5. Approbation de l'adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) - Désignation d'un représentant

7. Approbation d'une convention financière avec l’Association Génération Femmes

46. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de prêt à usage- Association des Franco-Tamouls d’Evry

13. Approbation de l'affiliation de la Commune à l’UFOLEP ESSONNE et d'une convention de partenariat - Année 2025 - 2026

21. Approbation du don d’un véhicule au profit de l’association AREC (Association Rassalane EUROPE-COMORES)

43. Approbation de l'avenant n°1 à la convention d’intervention foncière conclue avec la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud, la SEM Génopole et l’Établissement public foncier d’Ile de France (

32. Abrogation de la délibération n° CM20250626_130 - Approbation du versement à diverses associations par la Société des Crématoriums SAS du produit résultant de la cession des métaux récupérés à l’i

34. Abrogation de la délibération n° CM20250626_116 relative au principe de cession aux enchères de bâtiments modulaires - Approbation de la cession d'un bâtiment modulaire à la commune de Vernou sur

18. Approbation de l'actualisation des droits de voirie - Fixation d'un tarif journalier pour le stationnement des food-trucks

42. Approbation de l'avenant n° 2 au Traité de concession d’aménagement de la ZAC Canal Europe-Les Horizons

2.Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

3.Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

44. Approbation de l'acquisition des volumes 110 et 112 de la parcelle AP 42 sise Cours Blaise Pascal auprès de I3F

50. Actualisation du tableau des effectifs - Organisation des services - Créations, Modifications et suppressions de postes

11. Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés - Approbation de l'engagement de la démarche de labellisation "Ami des Aînés"

22. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle récompensant le Prix des Apprenants de l’UNESCO - 7ème édition du film social en Essonne

45. Approbation d'une convention de prêt à usage portant sur la mise à disposition d'une salle de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Aimé Césaire à l'Etablissement Public National Antoine Ko

33. Approbation d'une convention de cession de matériel (armoires frigorifiques) entre le CCAS et la Commune

38. Dénomination de l'Espace Jeunesse Pyramides / Bois Sauvage / Bois Guillaume – Espace Jeunesse « Le 405 »

10. Approbation du projet de fonctionnement d'un Relais Petite Enfance au Pôle Enfance des Loges

9. Approbation du renouvellement des projets sociaux 2026/2029 des Maisons de Quartier - Cadre réglementaire CAF et orientations municipales

8. Approbation de l'avenant à la convention de participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

6. Approbation de l'engagement de la Commune en tant que membre fondateur de la Fondation Universitaire de l'Université Evry Paris-Saclay et du versement d'une dotation initiale - Désignation de repré

31. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive Universitaire pour la 1ère édition de l’ECTU (Evry-Courcouronnes Trail Urbain)

30. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) - Section Baseball Softball - Championnats d’Europe 2026 de baseball U12

36. Approbation d'une convention de mise en commun des effectifs de Police Municipale avec la Commune de Lisses

37. Approbation d'une convention avec la Commune de Lisses relative au report des images de vidéosurveillance vers le centre de supervision urbain d'Evry-Courcouronnes

49. Dispositif "Bonus attractivité" — Ajout de cadres d'emplois