Conseil municipal du 2024-07-04
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Approbation de la convention « Conifère » TE44
Approbation du contrat de prestations de services pour laccompagnement à la passation dune convention doccupation temporaire pour lexploitation du pôle hébergement-restauration de Pont Miny
Adhésion au groupement de commandes « Arrêts temporaires du réseau de transport urbain et sur réservation »
Rapport dactivité de la SPL La Roche 2023
Convention relative au transfert de lusage et de la gestion de « La Maison du Canal » et des espaces publics situés au lieudit Pont-Miny
Cession de la parcelle XR 393
Tarif pour le droit de place
Approbation de la convention de partenariat avec l'Association Sanitaire Apicole Départementale de Loire-Atlantique (ASAD44) pour la destruction des nids de frelons asiatiques
Avis sur lenquête publique pour le projet éolien « Plesséole »
Avis sur lenquête publique pour le projet éolien « Plesséole »
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