4 juillet 2024
10
délibérations
5
Autres decisions
1
Social & Santé
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Approbation de la convention « Conifère » TE44
Convention relative au transfert de lusage et de la gestion de « La Maison du Canal » et des espaces publics situés au lieudit Pont-Miny
Rapport d'activité de la SPL La Roche 2023
Avis sur lenquête publique pour le projet éolien « Plesséole »
Avis sur lenquête publique pour le projet éolien « Plesséole »
Approbation du contrat de prestations de services pour laccompagnement à la passation d'une convention doccupation temporaire pour lexploitation du pôle hébergement-restauration de Pont Miny
Adhésion au groupement de commandes « Arrêts temporaires du réseau de transport urbain et sur réservation »
Tarif pour le droit de place
Approbation de la convention de partenariat avec l'Association Sanitaire Apicole Départementale de Loire-Atlantique (ASAD44) pour la destruction des nids de frelons asiatiques
Cession de la parcelle XR 393
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