Conseil municipal du 2019-09-23
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
1
Sécurité
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Avis sur l'élaboration du projet de zonage d'assainissement des eaux pluviales par Cap Atlantique
Avis sur l'actualisation du projet de zonage d'eaux usées par Cap Atlantique
Conventin financière avec MORBIAHN ENERGIES pour le raccordement du panneau d'information
Opération de réhabilitation de logement rue de la fontaine et convention d'assistanceà maîtrise d'ouvrage avec SOLIHA
Prime de fin d'année
Mise à jour du tableau des effectifs
Avenant n°1 à la convention de mutualisation des polices municipales
Décision modificative n°3 au budget principal
Modification des statuts de Morbihan Energies
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux de la maison de l'enfance avec le SIVU de la ROCHE-BERNARD
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