7 septembre 2021
5
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Mise à jour du comité de pilotage "aménagement du site de lancien Ehpad" et choix d'une nouvelle dénomination
Création de voie et de stationnement publics pour l'opération urbaine communale du site de lex-EHPAD et la desserte d'une maison médicale
L'ancement d'appel à projet pour les activités enfance-j'eunesse
Renouvellement de la convention Accueil de Loisirs sSans Hébergement (A.L.S.H) avec la commune de Nivillac
Taxe foncière sur les propriété bâties — Limitaiton de lexonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage dhabitation
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