CM

12 octobre 2021

Férel 5 délibérations

5

délibérations

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Finances & Budget 2 délibérations
2021

Décision modificative n°3 au budget principal 2021

2021

Mutualisation des équipements sportifs entre les communes de FEREL, CAMOEL, PENESTIN et ASSERAC au titre de l'exercice 2020

Autres decisions 1 délibération
2021

Mandat spécial pour la participation des élus au Congrès des Maires

Environnement 1 délibération
2021

Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'Eau et de lAssainissement

Social & Santé 1 délibération
2021

Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

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