Conseil municipal du 2025-05-13

Férel 13 mai 2025 4 délibérations
Document source

4

délibérations

2

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Vie associative : subventions 2025 aux associations - Finances locales : Adoption du Règlement budgétaire et financier - Enfance-Jeunesse : convention accueil de loisirs sans hébergement avec la commune de Nivillac - Urbanisme : Approbation d'un périmètre de projet urbain partenarial (PUP), du programme des équipements publics et de le

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Délibérations (4)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Vie associative : subventions 2025 aux associations

2025

Finances locales : Adoption du Règlement budgétaire et financier

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Enfance — Jeunesse : convention accueil de loisirs sans hébergement avec la commune de Nivillac

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Urbanisme : Approbation d'un périmètre de projet urbain partenarial (PUP), du programme des équipements publics et de leur financement, et de la durée d'exonération de la taxe d'aménagement relatif au

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2025-05-13
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