Conseil municipal du 2018-09-24

Férel 24 septembre 2018 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Mise à jour des délégués au Comité Syndical du Port de Plaisance LA ROCHE-BERNARD- FEREL-MARZAN - Demande d'adhésion au Syndicat Intercommunal de la fourrière pour animaux de la presqu'île guérandaise - Subvention indirecte : mise à disposition de locaux et de services au profit du Conseil départemental du Morbihan pour l - Prime de fin d'année - Constitutions de provisions - Modification du taux de la taxe d'aménagement - Validation du bornage d'une parcelle de l'EHPAD - Subvention indirecte : mise à disposition de locaux au profit de l'Etablissement Français du Sang pour l'organisation de - Décision modificative n°1 au budget principal pour la réalisation de travaux d'isolation pris en charge par une "prime" - Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides - Convention MSAP - adhésion CAF - Convention avec Cap Atlantique pour la mutualisation de la mission de conseil en énergie partagée

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2018

Subvention indirecte : mise à disposition de locaux et de services au profit du Conseil départemental du Morbihan pour l'exercice des permanences sociales

2018

Constitutions de provisions

2018

Modification du taux de la taxe d'aménagement

2018

Subvention indirecte : mise à disposition de locaux au profit de l'Etablissement Français du Sang pour l'organisation de collectes de sang

2018

Décision modificative n°1 au budget principal pour la réalisation de travaux d'isolation pris en charge par une "prime" de certificats d'économie d'énergie

2018

Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides

📄 Autres decisions 3 délibérations
2018

Mise à jour des délégués au Comité Syndical du Port de Plaisance LA ROCHE-BERNARD- FEREL-MARZAN

2018

Demande d'adhésion au Syndicat Intercommunal de la fourrière pour animaux de la presqu'île guérandaise

2018

Convention MSAP — adhésion CAF

👥 Ressources humaines 1 délibération
2018

Prime de fin d'année

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2018

Validation du bornage d'une parcelle de l'EHPAD

🌱 Environnement 1 délibération
2018

Convention avec Cap Atlantique pour la mutualisation de la mission de conseil en énergie partagée

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2018-09-24
Ouvrir →

📬 Suivre Férel

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.