Conseil municipal du 2024-07-10

Ferrières-en-Gâtinais 10 juillet 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - JURIDIQUE-PROJET D'UN PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE DE GRISELLES - FINANCES-SUBVENTION-DEMANDE DE FONDS VERT-PROJET RELATIF A LA RENOVATION THERMIQUE DU GROUPE SCOLAIRE DE LA CLERY - TOURISME-AMENAGEMENT DU TERRITOIRE-VALIDATION DU TRACE DE LA VELOROUTE "LA VALLEE VEL'EAU" - FETES ET CEREMONIES-DESIGNATION DE LA ROSIERE 2024 - JURIDIQUE-APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LES INTERVENTIONS DE L'ESG DANS LE CADRE DE LA PAUSE MERIDIENNE AY GROUPE SC - CULTURE-CINEMA ITINERANT-APPROBATION DE LA CONVENTION POUR L'ANIMATION CINEMATOGRAPHIQUE ENTRE LA COMMUNE DE FERRIERES E - CULTURE-FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE SULLY ET DU LOIRET-APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU LOI - RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER AOUT 2024 - RH-APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT ENTRE LA CC4V ET LA VILLE DE FERRIERES EN GATINAIS - RH-APPROBATION DE LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN ENTRE LA CC4V ET LA COMMUNE DE FERRIERES EN GATINAIS - FINANCES-ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS-ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - FINANCES-AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DES ETUDES DIRIGEES-ANNEE 2024/2025 - FINANCES-AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE-ANNEE 2024/2025 - FINANCES-AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE-ANNEE 2024/2025 - EAU ET ASSAINISSEMENT-APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECT - EAU ET ASSAINISSEMENT-APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE L'ANNEE - JURIDIQUE-DUP AVENUE DE VERDUN-ACCEPTATION DES OFFRES - INTERCOMMUNALITE-INTEGRATION DE LA COMMUNE DE BORDEAUX EN GATINAIS AU 1ER JANVIER 2024 - MULTI ACCUEIL-MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR-TARIFS - JURIDIQUE-DEMANDE D'INTERVENTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL INTERDEPARTEMENTAL FONCIER COEUR DE FRANCE

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
34

JURIDIQUE — DUP AVENUE DE VERDUN-ACCEPTATION DES OFFRES

35

JURIDIQUE — DEMANDE D'INTERVENTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL INTERDEPARTEMENTAL FONCIER COEUR DE FRANCE

36

EAU ET ASSAINISSEMENT — APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE L'ANNEE 2023

37

EAU ET ASSAINISSEMENT — APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE L'ANNEE 2023

46

CULTURE — FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE SULLY ET DU LOIRET-APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU LOIRET ET LA COMMMUNE DE FERRIERES

47

CULTURE — CINEMA ITINERANT-APPROBATION DE LA CONVENTION POUR L'ANIMATION CINEMATOGRAPHIQUE ENTRE LA COMMUNE DE FERRIERES EN GATINAIS ET L'ASSOCIATION VOX POPULLI

48

JURIDIQUE — APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LES INTERVENTIONS DE L'ESG DANS LE CADRE DE LA PAUSE MERIDIENNE AY GROUPE SCOLAIRE DE LA CLERY

💶 Finances & Budget 6 délibérations
38

FINANCES — AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE-ANNEE 2024/2025

39

FINANCES — AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE-ANNEE 2024/2025

40

FINANCES — AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DES ETUDES DIRIGEES-ANNEE 2024/2025

41

FINANCES — ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS-ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

42

MULTI ACCUEIL — MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR-TARIFS

51

FINANCES — SUBVENTION-DEMANDE DE FONDS VERT-PROJET RELATIF A LA RENOVATION THERMIQUE DU GROUPE SCOLAIRE DE LA CLERY

🌱 Environnement 3 délibérations
33

INTERCOMMUNALITE — INTEGRATION DE LA COMMUNE DE BORDEAUX EN GATINAIS AU 1ER JANVIER 2024

50

TOURISME — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE-VALIDATION DU TRACE DE LA VELOROUTE "LA VALLEE VEL'EAU"

52

JURIDIQUE — PROJET D'UN PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE DE GRISELLES

👥 Ressources humaines 3 délibérations
43

RH — APPROBATION DE LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN ENTRE LA CC4V ET LA COMMUNE DE FERRIERES EN GATINAIS

44

RH — APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT ENTRE LA CC4V ET LA VILLE DE FERRIERES EN GATINAIS

45

RH — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER AOUT 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
49

FETES ET CEREMONIES — DESIGNATION DE LA ROSIERE 2024

WEB recia:2024:16504:2024-07-10
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