CM

10 juillet 2024

Ferrières-en-Gâtinais 20 délibérations

20

délibérations

6

Finances & Budget

5

Environnement

2

Juridique

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Délibérations (20)

Finances & Budget 6 délibérations
38

Finances — Affaires Scolaires-Approbation des Tarifs de la Restauration Scolaire-Annee 2024/2025

39

Finances — Affaires Scolaires-Approbation des Tarifs de lAccueil Periscolaire-Annee 2024/2025

40

Finances — Affaires Scolaires-Approbation des Tarifs des Etudes Dirigees-Annee 2024/2025

41

Finances — Association des Anciens Combattants-Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle

42

Multi Accueil — Modification du Reglement Interieur-Tarifs

51

Finances — Subvention-Demande de Fonds Vert-Projet Relatif A la Renovation Thermique du Groupe Scolaire de la Clery

Environnement 5 délibérations
33

Intercommunalite — Integration de la Commune de Bordeaux en Gatinais au 1er Janvier 2024

36

Eau et Assainissement — Approbation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public d'Eau Potable de lAnnee 2023

37

Eau et Assainissement — Approbation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public dAssainissement Collectif de lAnnee 2023

45

Rh — Modification du Tableau des Effectifs au 1er Aout 2024

50

Tourisme — Amenagement du Territoire-Validation du Trace de la Veloroute "la Vallee Vel'Eau"

Juridique 2 délibérations
34

Juridique — Dup Avenue de Verdun-Acceptation des Offres

52

Juridique — Projet d'Un Parc Eolien sur la Commune de Griselles

Ressources humaines 2 délibérations
43

Rh — Approbation de la Convention du Service Commun entre la Cc4v et la Commune de Ferrieres en Gatinais

44

Rh — Approbation de la Convention de Mise A Disposition d'Un Agent entre la Cc4v et la Ville de Ferrieres en Gatinais

Culture & Patrimoine 2 délibérations
46

C'ulture — Festival International de Musique de S'ully et du Loiret-Approbation de la Convention entre le D'epartement du Loiret et la C'ommmune de Ferrieres

47

C'ulture — C'inema Itinerant-Approbation de la Convention pour l'Animation C'inematographique entre la Commune de Ferrieres en Gatinais et l'Association Vox Populli

Urbanisme & Travaux 1 délibération
35

Juridique — Demande dIntervention de lEtablissement Public Foncier Local Interdepartemental Foncier Coeur de France

Éducation 1 délibération
48

Juridique — Approbation de la Convention pour les Interventions de lEsg dans le Cadre de la Pause Meridienne Ay Groupe Scolaire de la Clery

Autres decisions 1 délibération
49

Fetes et Ceremonies — Designation de la Rosiere 2024

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