CM

27 novembre 2019

Fonsorbes 23 délibérations

23

délibérations

13

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Finances & Budget 13 délibérations
2019

Travaux du SDEHG

2019

Travaux du SDEHG

2019

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

2019

Versement d'une subvention de projet

2019

Exonération de la TLPE 2019

2019

Tarification municipale

2019

Travaux du SDEHG

2019

Travaux du SDEHG

2019

Travaux du SDEHG

2019

Travaux du SDEHG

2019

Travaux du SDEHG

2019

Indemnité de conseil pour l'exercice 2019

2019

Budget Principal "Commune"

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2019

Projet de contrat — cadre Bourg-Centre

2019

Procès — verbal de mise à disposition d'un terrain

2019

Projet d'extension du gymnase de Cantelauze

2019

Fourniture, pose et installaion d'équipement

2019

Avenant n° 3 — marché de Maîtrise dOeuvre

Autres decisions 3 délibérations
2019

Protection fonctionnelle de la Commune demandée par Mme le Maire

2019

Le Muretain Agglo

2019

Dissolution et liquidation du SIDEXE

Culture & Patrimoine 1 délibération
2019

Dénomination des espaces culturels de la commune

Administration 1 délibération
2019

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

📬 Suivre Fonsorbes

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.