Conseil municipal du 2019-11-27

Fonsorbes 27 novembre 2019 23 délibérations
Document source

23

délibérations

13

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Dénomination des espaces culturels de la commune - Travaux du SDEHG - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Projet de contrat-cadre Bourg-Centre - Travaux du SDEHG - Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie" - Versement d'une subvention de projet - Exonération de la TLPE 2019 - Tarification municipale - Travaux du SDEHG - Protection fonctionnelle de la Commune demandée par Mme le Maire - Procès-verbal de mise à disposition d'un terrain - Travaux du SDEHG - Projet d'extension du gymnase de Cantelauze - Travaux du SDEHG - Fourniture, pose et installaion d'équipement - Le Muretain Agglo - Travaux du SDEHG - Travaux du SDEHG - Indemnité de conseil pour l'exercice 2019

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2019

Travaux du SDEHG

2019

Travaux du SDEHG

2019

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

2019

Versement d'une subvention de projet

2019

Exonération de la TLPE 2019

2019

Tarification municipale

2019

Travaux du SDEHG

2019

Travaux du SDEHG

2019

Travaux du SDEHG

2019

Travaux du SDEHG

2019

Travaux du SDEHG

2019

Indemnité de conseil pour l'exercice 2019

2019

Budget Principal "Commune"

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2019

Projet de contrat — cadre Bourg-Centre

2019

Procès — verbal de mise à disposition d'un terrain

2019

Projet d'extension du gymnase de Cantelauze

2019

Fourniture, pose et installaion d'équipement

2019

Avenant n° 3 — marché de Maîtrise d'Oeuvre

📄 Autres decisions 3 délibérations
2019

Protection fonctionnelle de la Commune demandée par Mme le Maire

2019

Le Muretain Agglo

2019

Dissolution et liquidation du SIDEXE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2019

Dénomination des espaces culturels de la commune

🏛️ Administration 1 délibération
2019

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

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