7 octobre 2019
22
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Marché de maîtrise doeuvre
Marché public
Conventions de s'ervitude
Marché public
Acquisition d'une partie de parcelle
4ème modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Frouzins
Marché de travaux
Fermeture de postes non pourvus
Création de postes
Création de postes
Adhésion au Centre de Gestion de la Haute-Garonne
Création de Contrats
Instauration d'une tarification
Demande d'un fonds de c'oncours auprès du Muretain Agglo
Modification du règlement dattribution et de versement des subventions aux associations communales et extérieures
Dérogations au repos dominical
Prêt de salles
Enquête publique
Syndicat Départemental dÉnergie de la Haute-Garonne
Motion de soutien
Motion de soutien
Régie de recettes "entrées des spectacles"
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