Conseil municipal du 2019-10-07
22
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Marché de maîtrise d'oeuvre
Marché public
Conventions de servitude
Marché public
Acquisition d'une partie de parcelle
4ème modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Frouzins
Marché de travaux
Fermeture de postes non pourvus
Création de postes
Création de postes
Adhésion au Centre de Gestion de la Haute-Garonne
Création de Contrats
Instauration d'une tarification
Demande d'un fonds de concours auprès du Muretain Agglo
Modification du règlement d'attribution et de versement des subventions aux associations communales et extérieures
Dérogations au repos dominical
Prêt de salles
Enquête publique
Syndicat Départemental d'Énergie de la Haute-Garonne
Motion de soutien
Motion de soutien
Régie de recettes "entrées des spectacles"
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