20 octobre 2022
14
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental
Budget annexe "Atelier Relais Carrosserie"
Décision Modificative n° 1 pour l'année 2022
Clôture du budget annexe "lotissement la Rose du Parc"
Versement d'une subvention de projet
Tarification municipale
Création de postes titulaires
Création d'un poste c'ontractuel
Création de postes contractuels
Renouvellement des licences dentrepreneur de spectacles pour la ville de Fonsorbes
Convention d'Occupation Temporaire du D'omaine Public
S'ouscription des marchés d'assurance
Désignation d'un Élu
Frais de scolarisation — année scolaire 2022-2023
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