Conseil municipal du 2022-09-26

Fonsorbes 26 septembre 2022 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Convention de vente de billets de spectacle - Acquisition de la parcelle cadastrée AB n° 115 - Compte budgéaire 6232 "Fêtes et Cérémonies" - Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch (SMGALT) - Création de postes - Acquisition de parcelles - Adhésion au groupement de commandes constitué du Muretain Agglo et de ses communes membres - Syndicat Départemental d'Énergie de la Haute-Garonne (SDEHG) - Adhésion au groupement de commandes constitué de la ville de Muret, du Muretain Agglo et de ses communes membres - Désignation d'un candidat pour la cession de parcelles - Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée BZ n° 57 - Autorisation de dépôt du permis de démolir - Syndicat Départemental d'Énergie de la Haute-Garonne (SDEHG) - Le Muretain Agglo - Acquisition de la parcelle cadastrée BS n° 244

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2022

Acquisition de la parcelle cadastrée AB n° 115

2022

Acquisition de parcelles

2022

Adhésion au groupement de commandes constitué du Muretain Agglo et de ses communes membres

2022

Adhésion au groupement de commandes constitué de la ville de Muret, du Muretain Agglo et de ses communes membres

2022

Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée BZ n° 57

2022

Autorisation de dépôt du permis de démolir

2022

Acquisition de la parcelle cadastrée BS n° 244

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2022

Convention de vente de billets de spectacle

2022

Désignation d'un candidat pour la cession de parcelles

📄 Autres decisions 2 délibérations
2022

Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch (SMGALT)

2022

Le Muretain Agglo

🌱 Environnement 2 délibérations
2022

Syndicat Départemental d'Énergie de la Haute-Garonne (SDEHG)

2022

Syndicat Départemental d'Énergie de la Haute-Garonne (SDEHG)

💶 Finances & Budget 1 délibération
2022

Compte budgéaire 6232 "Fêtes et Cérémonies"

👥 Ressources humaines 1 délibération
2022

Création de postes

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