22 juin 2023

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Ordre du jour du 22 juin 2023
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Compte rendu du 22 juin 2023
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Délibérations
Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel
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Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt CPH ARCADE pour la construction de 42 logements 8 rue de Trucy à Fontenay­sous-Bois
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Délibération n°2023-06-03-F : Demande de garantie d'emprunt CDC HABITAT SOCIAL pour la réhabilitation de 232 logements 94 rue Pasteur à Fontenay­sous-Bois
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Délibération n°2023-06-04-F : Actualisation des CP 2023 et 2024 relatifs à la construction du théâtre
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Délibération n°2023-06-05-F : Décision modificative n°1-2023 - Budget ville
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Délibération n°2023-06-06-F : Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour
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Délibération n°2023-06-07-HL : Utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan des actions 2022 et  programme 2023
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Délibération n°2023-06-08-ECO : Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat  fontenaysien
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Délibération n°2023-06-09-ST : Convention de réalisation d'un service urbain de transport de voyageurs ( « navette 524 » avec la RATP - Avenant n°6
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Délibération N°2023-06-10-DGA : Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) et du plan mercredi
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Délibération N°2023-06-11-CMS : Convention de partenariat pour la  prise en charge et le suivi des enfants vulnérables par des médecins des Centres Municipaux de Santé
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Délibération N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences
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Délibération n°2023-06-13-SPO : Attributions de subventions "aides à projets" aux clubs sportifs
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Délibération n°2023-06-14-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales
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Délibération n°2023-06-15-MDC : Subventions d'aide à projet "été" aux associations locales
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Délibération N°2023-06-16-DGS : Convention entre l'association des amis du musée de la résistance nationale à Champigny-sur-Marne
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Délibération N°2023-06-17a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est»
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Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 - Concession d'aménagement « Tassigny­Auroux »
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Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-de­Fontenay-Alouettes »
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Délibération N°2023-06-18-U : Acquisition par voie de préemption d'une place de stationnement sise avenue Rabelais, rue Jean Macé, avenue Charles Garcia
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Délibération n°2023-06-19-U : Adressage et numérotage
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Délibération N°2023-06-20a-U : Cession du véhicule municipal de type lveco Daily immatriculé 9548Y J94
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Délibération N°2023-06-20b-ST : Cession du véhicule municipal de type Tractopelle
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Délibération N°2023-06-21-P : Rémunération des assistantes maternelles - revalorisation de l'indemnité d'entretien
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Délibération N°2023-06-22-DGS : Modification de la délibération n°2020-06-64-DGS désignant les  représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d'école du 1er  degré
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130Ko
Délibération N°2023-06-23-DGS : Vœu relatif pour la création d'une ULIS COLLEGE et d'une ULIS LYCÉE
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