Conseil municipal du 2018-09-24
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Mise en place d'un radar pédagogique
Signature d'une convention avec l'Etablissement Public Foncier
Rénovation de l'éclairage public
Mise aux normes des feux tricolores pour les personnes malvoyantes
Noël des enfants du personnel/ Montant des bons cadeaux
Remboursement de frais à un particulier suite à annulation d'une amende
Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les frais de fonctionnement de la psychologue scolaire
Demande de subventions au Département — Programme pool routier 2019
Communauté des Communes de la Gascogne Toulousaine \ Transfert jeunesse : Reversement des recettes encaissées par les communes sur les périodes scolaires 2016/2017 et 2017/2018
Désignation des délégués de la commune au S.I.E.C.T.
Approbation du rapport annuel 2017 du Syndicat Intercommunal des Eaux du Coteaux du Touch
Mise en du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnels (RIFSEEP)/Rectificatif
Communauté des Communes de la Gascogne Toulousaine \ Adoption des rapports de la CLECT et modification des attributions de compensation
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