CM

24 septembre 2018

Fontenilles 13 délibérations

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2018

Mise en place d'un radar pédagogique

2018

Signature d'une convention avec lEtablissement Public Foncier

2018

Rénovation de léclairage public

2018

Mise aux normes des feux tricolores pour les personnes malvoyantes

Finances & Budget 4 délibérations
2018

Noël des enfants du personnel/ Montant des bons cadeaux

2018

Remboursement de frais à un particulier suite à annulation d'une amende

2018

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les frais de fonctionnement de la psychologue scolaire

2018

Demande de subventions au Département — Programme pool routier 2019

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2018

Communauté des Communes de la Gascogne Toulousaine \ Transfert jeunesse : Reversement des recettes encaissées par les communes sur les périodes scolaires 2016/2017 et 2017/2018

Autres decisions 1 délibération
2018

Désignation des délégués de la commune au S.I.E.C.T

Environnement 1 délibération
2018

Approbation du rapport annuel 2017 du Syndicat Intercommunal des Eaux du Coteaux du Touch

Ressources humaines 1 délibération
2018

Mise en du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnels (RIFSEEP)/Rectificatif

Vie associative 1 délibération
2018

Communauté des Communes de la Gascogne Toulousaine \ Adoption des rapports de la CLECT et modification des attributions de compensation

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