CM

18 septembre 2019

Fontenilles 12 délibérations

12

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Décision modificative - Organisation de l'arbre de noël du personnel avec la CCGT - Election du Conseil Municipal des Jeunes - Approbation du rapport d'activités du SDEHG - Avenant à la convention pour le service ADS (Application du Droit des Sols) de la CCGT - Modification du tableau des emplois - Modification des statuts de la CCGT - Admissions en non-valeur - Approbation du rapport de la CLECT et fixation des attributions de compensation - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Rénovation de l'éclairage public / Engagement aupmrès du SDEHG - Rétrocéssion de parcelles appartenant au Département
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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

Décision modificative

2019

Admissions en non-valeur

2019

Approbation du rapport de la CLECT et fixation des attributions de compensation

2019

Attribution d'une subvention exceptionnelle

📄 Autres decisions 4 délibérations
2019

Approbation du rapport d'activités du SDEHG

2019

Avenant à la convention pour le service ADS (Application du Droit des Sols) de la CCGT

2019

Modification des statuts de la CCGT

2019

Rénovation de léclairage public / Engagement aupmrès du SDEHG

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2019

Organisation de larbre de noël du personnel avec la CCGT

2019

Modification du tabl'eau des emplois

🏛️ Administration 1 délibération
2019

Election du Conseil Municipal des Jeunes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2019

Rétrocéssion de parcelles appartenant au Département

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