Conseil municipal du 2023-04-18
8
délibérations
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Modification du tableau des emplois
Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U) 2021
Modalités de mise en œuvre du temps partiel
Convention relative aux modalités de reversement de la fiscalité dans le cadre de l'adhésion à la Communauté de Communes du Grand Ouest Toulousain
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
Modalités de reversement de la fiscalité dans le cadre du retrait de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine
Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage avec la CCGOT pour les travaux d'agrandissement de la crèche
Modification des attributions de compensation entre la commune et Communauté de Communes de Gascogne Toulousaine
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