18 avril 2023
8
délibérations
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Modification du tableau des emplois
Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U) 2021
Modalités de mise en œuvre du temps partiel
Convention relative aux modalités de reversement de la fiscalité dans le cadre de ladhésion à la Communauté de Communes du Grand Ouest Toulousain
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
Modalités de reversement de la fiscalité dans le cadre du retrait de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine
Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage avec la CCGOT pour les travaux d'agrandissement de la crèche
Modification des attributions de compensation entre la commune et Communauté de Communes de Gascogne Toulousaine
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