CM
6 juin 2023
Fontenilles
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2023
Dénomination de voie
2023
Modification de droit commun du PLU
Autres decisions
1 délibération
2023
Désignation d'un référent déontologie
Ressources humaines
1 délibération
2023
Modification du tableau des emplois
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