CM

17 juin 2021

Fontenilles 5 délibérations

5

délibérations

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Ressources humaines 2 délibérations
2021

Modification du tableau des emplois / suppression de postes

2021

Modification du règlement intérieur / horaires de travail des services techniques, indemnités de déplacement dans la résidence administrative

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2021

Acquisition d'un terrain lieu — dit Garrousset

2021

Présentation et débat du projet d'aménagement et de développement durable du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal en présence d'un technicien de la CCGT

Autres decisions 1 délibération
2021

Projet de changement de structure intercommunale / Modalités de la concertation citoyenne

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