Conseil municipal du 2025-07-03

Fougères 3 juillet 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Éducation

Résumé

Synthèse

16 délibérations - DP_2025_068 - Transformation de la régie de recettes Aire de grand passage en sous régie de la régie Terrain des gens du - CM du 26/06/25 : Adoption du zonage de gestion des eaux pluviales après enquête publique. - CM du 26/06/25 : Convention entre la ville de Fougères et Fougères Habitat relative à la mise à disposition de terrains - CM du 26/06/25 : Avis de la commune sur l'engagement du processus de démolition par Fougères Habitat de 3 logements conv - CM du 26/06/25 : Bilan des acquisitions et cessions de lannée 2024. - CM du 26/06/25 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour trava - CM du 26/06/25 : Dispositif daides à la rénovation de logements vacants versement dune subvention à la SCI FLAP pour la - CM du 26/06/25 : Bilan Passjeunes Sortir à Fougères 2024/2025 perspectives 2025/2026. - CM du 26/06/25 : Association sportive attribution dune subvention exceptionnelle année 2025. - CM du 26/06/25 : Revalorisation de la rémunération des intervenants des Temps dActivités périscolaires à partir de la re - CM du 26/06/25 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles privées fougeraises participation - CM du 26/06/25 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques fougeraises participatio - CM du 26/06/25 : Personnel de la Ville de Fougères : tableau des effectifs au 1er juillet 2025. - CM du 26/06/25 : Subvention Club Olympique Cycliste Fougerais année 2025. - CM du 26/06/25 : Formations associatives 2024 partenariat avec le Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères attribution d - Avenant n° 5 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération.

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
12

CM du 26/06/25 : Revalorisation de la rémunération des intervenants des Temps dActivités périscolaires à partir de la rentrée 2025.

14

CM du 26/06/25 : Formations associatives 2024 partenariat avec le Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères attribution dune subvention.

16

CM du 26/06/25 : Subvention Club Olympique Cycliste Fougerais année 2025.

18

CM du 26/06/25 : Association sportive attribution dune subvention exceptionnelle année 2025.

19

CM du 26/06/25 : Bilan Passjeunes Sortir à Fougères 2024/2025 perspectives 2025/2026.

21

CM du 26/06/25 : Dispositif daides à la rénovation de logements vacants versement dune subvention à la SCI FLAP pour la réalisation de travaux.

22

CM du 26/06/25 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

2025

DP_2025_068 — Transformation de la régie de recettes Aire de grand passage en sous régie de la régie Terrain des gens du voyage

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
7

Avenant n° 5 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération.

26

CM du 26/06/25 : Convention entre la ville de Fougères et Fougères Habitat relative à la mise à disposition de terrains pour linstallation de locaux à poubelles.

28

CM du 26/06/25 : Adoption du zonage de gestion des eaux pluviales après enquête publique.

🎓 Éducation 2 délibérations
9

CM du 26/06/25 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques fougeraises participation des communes extérieures année scolaire 2024/2025.

10

CM du 26/06/25 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles privées fougeraises participation des communes extérieures année scolaire 2024/2025.

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

CM du 26/06/25 : Bilan des acquisitions et cessions de lannée 2024.

26

CM du 26/06/25 : Avis de la commune sur l'engagement du processus de démolition par Fougères Habitat de 3 logements conventionnés situés au 46 rue de Bonabry.

👥 Ressources humaines 1 délibération
8

CM du 26/06/25 : Personnel de la Ville de Fougères : tableau des effectifs au 1er juillet 2025.

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