CM

3 juillet 2025

Fougères 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 8 délibérations
12

CM du 26/06/25 : Revalorisation de la rémunération des intervenants des Temps d'Activités périscolaires à partir de la rentrée 2025

14

CM du 26/06/25 : Formations associatives 2024 partenariat avec le Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères attribution d'une subvention

16

CM du 26/06/25 : Subvention Club Olympique Cycliste Fougerais année 2025

18

CM du 26/06/25 : Association sportive attribution d'une subvention exceptionnelle année 2025

19

CM du 26/06/25 : Bilan Passjeunes Sortir à Fougères 2024/2025 perspectives 2025/2026

21

CM du 26/06/25 : Dispositif d'aides à la rénovation de logements vacants versement d'une subvention à la SCI FLAP pour la réalisation de travaux

22

CM du 26/06/25 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés

2025

DP_2025_068 — Transformation de la régie de recettes Aire de grand passage en sous régie de la régie Terrain des gens du voyage

Culture & Patrimoine 3 délibérations
7

Avenant n° 5 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération

26

CM du 26/06/25 : Convention entre la ville de Fougères et Fougères Habitat relative à la mise à disposition de terrains pour linstallation de locaux à poubelles

28

CM du 26/06/25 : Adoption du zonage de gestion des eaux pluviales après enquête publique

Éducation 2 délibérations
9

CM du 26/06/25 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques fougeraises participation des communes extérieures année scolaire 2024/2025

10

CM du 26/06/25 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles privées fougeraises participation des communes extérieures année scolaire 2024/2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

CM du 26/06/25 : Bilan des acquisitions et cessions de l'année 2024

26

CM du 26/06/25 : Avis de la commune sur lengagement du processus de démolition par Fougères Habitat de 3 logements conventionnés situés au 46 rue de Bonabry

Ressources humaines 1 délibération
8

CM du 26/06/25 : Personnel de la Ville de Fougères : tableau des effectifs au 1er juillet 2025

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