Conseil municipal du 2019-06-20

Franqueville 20 juin 2019 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - BUDGET PRINCIPAL 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°4 - INTERVENANTE MUSIQUE - CRECHE HALTE-GARDERIE - CONVENTION CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION L'ECOLE DE MUSIQUE DU PLATEAU EST - TARIFS PUBLICS 2019 - 2020 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES - SERVICES SCOLAIRE ET CRECHE - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2020-2025 DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE AVIS DE LA COMMUNE DE FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE S - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES - DIRECTION GENERALE DES SERVICES - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES - SERVICE RESSOURCES HUMAINES - MISE EN CEUVRE DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES - CONVENTION CONCLUE AVEC I'ASSOCIATION - INTERVENTION D'UN MEDECIN - CRECHE HALTE-GARDERIE - CONVENTION

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2019

INTERVENANTE MUSIQUE — CRECHE HALTE-GARDERIE - CONVENTION CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION L'ECOLE DE MUSIQUE DU PLATEAU EST

2019

CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES — SERVICES SCOLAIRE ET CRECHE

2019

CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES — DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2019

CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES — SERVICE RESSOURCES HUMAINES

2019

MISE EN CEUVRE DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES - CONVENTION CONCLUE AVEC I'ASSOCIATION CENTRE AERE FRANQUEVILLAIS

2019

INTERVENTION D'UN MEDECIN — CRECHE HALTE-GARDERIE - CONVENTION

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2019

BUDGET PRINCIPAL 2019 — DECISION MODIFICATIVE N°4

2019

TARIFS PUBLICS 2019 - 2020

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2020 — 2025 DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE AVIS DE LA COMMUNE DE FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE SUR LE PROJET DE PLH ARRETE EN CONSEIL METROPOLITAIN LE 1 ER AVRIL 2019

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