CM

20 juin 2019

Franqueville 9 délibérations

9

délibérations

6

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (9)

Ressources humaines 6 délibérations
2019

Intervenante Musique — Creche Halte-Garderie - Convention Conclue avec l'Association l'Ecole de Musique du Plateau Est

2019

Creations et Suppressions de Postes — Services Scolaire et Creche

2019

Creations et Suppressions de Postes — Direction Generale des Services

2019

Creations et Suppressions de Postes — Service Ressources Humaines

2019

Mise en Ceuvre de lAccueil Periscolaire et des Temps d'Activites Periscolaires - Convention Conclue avec I'Association Centre Aere Franquevillais

2019

Intervention d'Un Medecin — Creche Halte-Garderie - Convention

Finances & Budget 2 délibérations
2019

Budget Principal 2019 — Decision Modificative N°4

2019

Tarifs Publics 2019 - 2020

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

Programme Local de lHabitat 2020 — 2025 de la Metropole Rouen Normandie Avis de la Commune de Franqueville-Saint-Pierre sur le Projet de Plh Arrete en Conseil Metropolitain le 1 Er Avril 2019

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