Conseil municipal du 2019-05-16

Franqueville 16 mai 2019 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Ressources humaines

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES - SERVICES ADMINISTRATIF, TECHNIQUE ET SCOLAIRE - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES - MAIRIE SERVICE URBANISME ET POLE POPULATION - ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE — AVIS DE LA COMMUNE DE FRANQUEVILLE-SAINT-P - INDEMNITE DE GARDIENNAGE DES EGLISES - DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES - RECRUTEMENT DE SAISONNIERS - BUDGET PRINCIPAL 2019 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL 2019 - DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL 2019 - DECISION MODIFICATIVE N° 2 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE, LA POSE ET LA DEPOSE DES ILLUMINATIONS DE NOEL - CONVENTION ENTR - TARIFS ANIMATIONS SPECTACLES

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Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2019

CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES — SERVICES ADMINISTRATIF, TECHNIQUE ET SCOLAIRE

2019

CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES — MAIRIE SERVICE URBANISME ET POLE POPULATION

2019

INDEMNITE DE GARDIENNAGE DES EGLISES

2019

DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

2019

CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES — RECRUTEMENT DE SAISONNIERS

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

BUDGET PRINCIPAL 2019 — DECISION MODIFICATIVE N° 1

2019

BUDGET PRINCIPAL 2019 — DECISION MODIFICATIVE N° 3

2019

BUDGET PRINCIPAL 2019 — DECISION MODIFICATIVE N° 2

2019

TARIFS ANIMATIONS SPECTACLES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE — AVIS DE LA COMMUNE DE FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE SUR LE PROJET DE PLU ARRETE EN CONSEIL METROPOLITAIN TE 28 FEVRIER 2019

📄 Autres decisions 1 délibération
2019

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE, LA POSE ET LA DEPOSE DES ILLUMINATIONS DE NOEL - CONVENTION ENTRE TES VILLES DE FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE - LA LONDE SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF ET S

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