Conseil municipal du 2020-01-16
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (8)
BUDGET PRINCIPAL 2019 — DECISION MODIFICATIVE N°6
AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2020
INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES OCCASIONNES PAR LES ELECTIONS
CREATION DE POSTE — SERVICE CRECHE
DELIBERATIONS AUTORISANT LE MAIRE A REPRESENTER LA COMMUNE DEVANT LES JURIDICTIONS ET A SE CONSTITUER PARTIE CIVILE - AUDIENCE DU 05 FEVRIER 2020
DELIBERATIONS AUTORISANT LE MAIRE A REPRESENTER LA COMMUNE DEVANT LES JURIDICTIONS ET A SE CONSTITUER PARTIE CIVILE - AUDIENCE DU 04 MARS 2020
RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2018 (ARTICLE D.2224-3 DU CGCT}
📬 Suivre Franqueville
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.