20 octobre 2022
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Mise en Place de la Nomenclature M57 A Compter du 1er Janvier 2023-Mise A Jour du Reglement Budgetaire et Financier
Tarifs — Spectacle Rendez-Vous A Capri
Budget Principal 2022 — Decision Modificative 3
Subventions Exceptionnelles
Designation D'un Delegue au Sein D'un Organisme Exterieur
Mise en Place de la Nomenclature M57 A Compter du 1er Janvier 2023-Fixation du Mode Gestion des Amortissements des Immobilisations de la Commune
C'orrespondant Incendie et Secours
Autorisation de Programme « Rehabilitation du Complexe Nicolas Fleury »
C'op 21 Locale — Education A L'environnement et Accompagnement des Changements de la Transition Ecologique – Convention Metropolitaine « Pacte »
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