CM

15 septembre 2022

Franqueville 10 délibérations

10

délibérations

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 3 délibérations
2022

Revision du Reglement Interieur du Personnel Communal dans son Annexe 6

2022

Mise A Jour du Tableau des Emplois Budgetaires

2022

Determination D'un Taux de Vacation — Mission Psychologue

Autres decisions 2 délibérations
2022

Composition et Designation au Sein des Commissions Communales

2022

Contribution Communale au Fonds D'aide aux Jeunes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

Acquisition D'une Emprise Fonciere Sise 359 Rue de la Republique

2022

Cession D'une Rampe de Skate — Park - Correctif

Finances & Budget 1 délibération
2022

C'orrection S'uite A une Erreur Materielle dans la D'eliberation Relative A la Creation de Tarifs C'ommunaux

Transport & Mobilité 1 délibération
2022

Rapport des Administrateurs de la Commune de Franqueville-Saint-Pierre au Sein de Rouen Normandie Stationnement

Environnement 1 délibération
2022

SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR L'ACCOMPAGNEMENT À LA MISE EN ŒUVRE DES OBJECTIFS DE LA LOI EGalim ENTRE LA MÉTROPOLE ROUEN NORMANDIE ET LA COMMUNE DE FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE

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