15 décembre 2022

Exercice 2022 — Participation Financiere de la Commune A la Destruction des Nids de Frelons Asiatiques pour les Particuliers

Exercice 2022 — Subvention Exceptionnelle A L'association Emma

Exercice 2023 — Autorisation D'engager, de Liquider et de Mandater des Depenses Jusqu'a L'adoption du Budget Primitif 2023

Exercice 2022 — Reprises sur Provisions

Exercice 2022 — Budget Principal - Decision Modificative N°4

Exercice 2023 — Rapport D'orientation Budgetaire (2023-2025)

Recrutement D'agents Contractuels Remplaçants

D'erogation A la D'uree Maximale de Travail

Mise A Jour du Tableau des Emplois Budgetaires

Renouvellement des Taux de Vacation A la Creche et aux Affaires Scolaires

Adhesion aux Missions Optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime

Composition et Designation au Sein des Commissions Communales

Ouvertures Dominicales des Commerces de Details Demande de Derogation au Repos des Salaries pour L'annee 2023

Contrat Groupe D'assurance des Risques Statutaires - Adhesion - Autorisation

Rectification Dcm 2022 — 47 - Acquisition D'une Emprise Fonciere A Extraire de la Parcelle Am 558 Sise 5 Allee, Jacques Offenbach (issue de la Parcelle Section Am N°520 Sise 395, Rue de la Republique)

Octroi de Cheques Cadeaux — Personnels Communaux