Conseil municipal du 2023-12-20

Fronton 20 décembre 2023 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 2023_110 programmation départementale des travaux 2024 Eau et assainissement collectif - 2023_101 Eclairage terrain d'entrainement de football de Matabiau 01at0265 - 2023_108 demande de subvention pour la création d'une maison médicale - 2023_113 délibération présentation rapport CCF - 2023_109 demande de subvention pour la restauration et la sécurisation de l'exalier du clocher - 2023_112 Délibération portant modification du RIFSEEP - 2023_103 Délibération rapport annuel 2022 eau - 2023_106 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le budget 2024 - 2023_111 Prime de pouvoir d'achat - 2023_100 identification de zones accélération implantation ENR - 2023_114 décision modificative budget eau potable - 2023_104 Délibération rapport annuel 2022 assainissement - 2023_105 admissions en non valeur - 2023_102 Rénovation de 371 PL programme ++ - 01at0228 - 2023_107 Demande de subvention pour la reprise du terrain synthétique stade matabiau

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2023

2023_110 programmation départementale des travaux 2024 Eau et assainissement collectif

2023

2023_108 demande de subvention pour la création d'une maison médicale

2023

2023_109 demande de subvention pour la restauration et la sécurisation de l'exalier du clocher

2023

2023_106 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le budget 2024

2023

2023_114 décision modificative budget eau potable

2023

2023_105 admissions en non valeur

2023

2023_107 Demande de subvention pour la reprise du terrain synthétique stade matabiau

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2023

2023_101 Eclairage terrain d'entrainement de football de Matabiau 01at0265

2023

2023_100 identification de zones accélération implantation ENR

2023

2023_102 Rénovation de 371 PL programme ++ - 01at0228

📄 Autres decisions 2 délibérations
2023

2023_113 délibération présentation rapport CCF

2023

2023_104 Délibération rapport annuel 2022 assainissement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2023

2023_112 Délibération portant modification du RIFSEEP

2023

2023_111 Prime de pouvoir d'achat

🌱 Environnement 1 délibération
2023

2023_103 Délibération rapport annuel 2022 eau

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