CM

24 janvier 2024

Fronton 6 délibérations

6

délibérations

1

Vie associative

1

Autres decisions

1

Ressources humaines

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Délibérations (6)

Vie associative 1 délibération
2024

Modification du règlement des associations

Autres decisions 1 délibération
2024

Modification des composition des commissions

Ressources humaines 1 délibération
2024

Création d'un emploi permanenet — chargé de projet

Sécurité 1 délibération
2024

Mise ne place du travail non — rémunéré ( TNR - cc)

Administration 1 délibération
2024

Modification des désignations des représentants au conseils d'école et établissements scolaires

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Autorisation de prise de possession anticipée de la parcelle A1278 - chemin de birou

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