Conseil municipal du 2024-03-05
17
délibérations
10
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - COMMUNE
COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET PRINCIPAL
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — ECO QUARTIER - LOTISSEMENT KELERON
FINANCEMENT RASED ET CONVENTIONNEMENT
ADHESION 2024 — ASSO MAIRES FINISTERE
ADHESION 2024 — ASSOCIATION MAIRES RURAUX FINISTERE
SIMIF — APPROBATION DISSOLUTION ET CONDITIONS DE LIQUIDATION
ADHESION 2024 au CAUE
FONDS DE CONCOURS A EPCI POTEAU INCENDIE RUE DES BRUYERES - MODIFICATION DU MONTANT
COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT KELERON
RAPPORTS ANNUELS 2022 — CTE COMMUNES HAUT PAYS BIGOUDEN
MODIFICATIONS STATUTS CC HAUT PAYS BIGOUDEN - COMPETENCE ABATTOIRS
CONVENTION SERVICE INSTRUCTION AUTORISATION DROIT DU SOL - RENOUVELLEMENT
CONTRAT DE BAIL LOCATION GENDARMERIE — AVENANT N°3
MODIF N° PARCELLE DELIBERATION 2023 — 034 CESSION TERRAIN ST GERMAIN
COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE — ART L.2122-22 CGCT
AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES
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