Conseil municipal du 2025-12-10

Gévezé 10 décembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - ENFANCE/JEUNESSE - SEJOUR DE SKI 2026 POUR LES JEUNES - FIXATION DES TARIFS - CREATION DE 3 POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER DACTIVITE ANNEE 2026 - APPROBRATION DU DOCUMENT UNIQUE DEVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DU PLAN DACTIONS ASSOCIE - MODIFICATION DU DISPOSITIF SUR LORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SERVICES MUNICIPAUX - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES MUNICIPAUX - DEMANDE DE FONDS VERT POUR LA VEGETALISATION DE lESPACE NORD DE LA MAIRIE - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA CONSTRUCTION DUNE ANNEXE DELOCALISEE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - FINANCES TARIFS 2026 DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES - FINANCES TARIFS MUNICIPAUX 2026 - RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS DE RENNES METROP - EAU DU BASSIN RENNAIS - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DEAU POTABLE (RPQS) - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2025 - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LEXTENSION ET LA RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE LEONARD DE VINCI (BATI ET COUR) - MODIFICATION DE LAUTORISATION DE PROGRAMME /CREDITS DE PAIEMENT POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DUN COMPLEXE DE TENNIS - FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°04-2025 BUDGET PRINCIPAL

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
112

FINANCES TARIFS MUNICIPAUX 2026

113

FINANCES TARIFS 2026 DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES

114

FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°04 — 2025 BUDGET PRINCIPAL

115

MODIFICATION DE LAUTORISATION DE PROGRAMME /CREDITS DE PAIEMENT POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DUN COMPLEXE DE TENNIS

116

DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LEXTENSION ET LA RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE LEONARD DE VINCI (BATI ET COUR)

117

DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA CONSTRUCTION DUNE ANNEXE DELOCALISEE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

118

DEMANDE DE FONDS VERT POUR LA VEGETALISATION DE lESPACE NORD DE LA MAIRIE

123

ENFANCE/JEUNESSE — SEJOUR DE SKI 2026 POUR LES JEUNES - FIXATION DES TARIFS

👥 Ressources humaines 4 délibérations
119

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES MUNICIPAUX

120

MODIFICATION DU DISPOSITIF SUR LORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SERVICES MUNICIPAUX

121

APPROBRATION DU DOCUMENT UNIQUE DEVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DU PLAN DACTIONS ASSOCIE

122

CREATION DE 3 POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER DACTIVITE ANNEE 2026

🌱 Environnement 3 délibérations
110

EAU DU BASSIN RENNAIS — RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DEAU POTABLE (RPQS)

111

RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS DE RENNES METROPOLE

124

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

📄 Autres decisions 1 délibération
109

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2025

WEB megalis:2025:13250:2025-12-10
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