CM

10 décembre 2025

Gévezé 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Environnement

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Délibérations (16)

Finances & Budget 8 délibérations
112

Finances Tarifs Municipaux 2026

113

Finances Tarifs 2026 de Location des Salles Municipales

114

Finances Decision Modificative N°04 — 2025 Budget Principal

115

Modification de Lautorisation de Programme /credits de Paiement pour le Projet de Construction D'un Complexe de Tennis

116

Demande de Subventions pour L'extension et la Restructuration du Groupe Scolaire L'eonard de Vinci (bati et C'our)

117

Demande de Subventions pour la Construction D'une Annexe D'elocalisee du C'entre Technique Municipal

118

D'EMANDE DE FONDS VERT POUR LA VEGETALISATION DE l'ESPACE N'ORD DE LA MAIRIE

123

Enfance/jeunesse — Sejour de Ski 2026 pour les Jeunes - Fixation des Tarifs

Ressources humaines 4 délibérations
119

Adoption du Reglement Interieur des Services Municipaux

120

Modification du Dispositif sur L'organisation du Temps de Travail des Services Municipaux

121

Approbration du Document Unique Devaluation des Risques Professionnels et du Plan Dactions Associe

122

Creation de 3 Postes Non Permanents pour un Accroissement Temporaire ou Saisonnier D'activite Annee 2026

Environnement 3 délibérations
110

Eau du Bassin Rennais — Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite des Services D'eau Potable (rpqs)

111

Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets de Rennes Metropole

124

Compte Rendu des Delegations du Maire

Autres decisions 1 délibération
109

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 12 Novembre 2025

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