Conseil municipal du 2025-11-12

Gévezé 12 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

10 délibérations - COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - CONSTITUTION DUNE STRUCTURE INFO JEUNES (SIJ) MULTI COMMUNALE - COMPLEXE TENNIS DE GEVEZE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE TENNIS CLUB ET LES COMMUNES DE GEVEZE, PARTHENAY DE BRETA - CONVENTION PORTANT SUR LA REPARTITION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU RASED DE ROMILLE - ENCADREMENT DES OUVERTURES EXCEPTIONNELLES LES DIMANCHES ET PRECONISATION SUR LES OUVERTURES LES JOURS FERIES POUR LES C - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 08 OCTOBRE 2025 - MUNICIPALES 2026 - MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DE SALLES COMMUNALES EN PERIODE PREELECTORALE ET ELECTORALE - FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°03-2025 BUDGET PRINCIPAL - DEMANDES DE DEUX AFFILIATIONS ET DUNE DESAFFILIATION AUPRES DU CDG35 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - EXTENSION DUN ELEVAGE DE PORCS A LA CHAPELLE-CHAUSSEE AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
99

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 08 OCTOBRE 2025

100

ENCADREMENT DES OUVERTURES EXCEPTIONNELLES LES DIMANCHES ET PRECONISATION SUR LES OUVERTURES LES JOURS FERIES POUR LES COMMERCES DE DETAIL EN 2026

101

EXTENSION DUN ELEVAGE DE PORCS A LA CHAPELLE-CHAUSSEE AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

102

DEMANDES DE DEUX AFFILIATIONS ET DUNE DESAFFILIATION AUPRES DU CDG35 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

107

CONSTITUTION DUNE STRUCTURE INFO JEUNES (SIJ) MULTI COMMUNALE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
103

FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°03 — 2025 BUDGET PRINCIPAL

105

CONVENTION PORTANT SUR LA REPARTITION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU RASED DE ROMILLE

🛡️ Sécurité 1 délibération
104

MUNICIPALES 2026 — MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DE SALLES COMMUNALES EN PERIODE PREELECTORALE ET ELECTORALE

🤝 Vie associative 1 délibération
106

COMPLEXE TENNIS DE GEVEZE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE TENNIS CLUB ET LES COMMUNES DE GEVEZE, PARTHENAY DE BRETAGNE ET VIGNOC

🌱 Environnement 1 délibération
108

COMPTE — RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

WEB megalis:2025:13250:2025-11-12
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