12 novembre 2025
10
délibérations
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 08 Octobre 2025
Encadrement des Ouvertures Exceptionnelles les Dimanches et Preconisation sur les Ouvertures les Jours Feries pour les Commerces de Detail en 2026
Extension D'un Elevage de Porcs A la Chapelle-Chaussee Avis du Conseil Municipal
Demandes de D'eux Affiliations et D'une D'esaffiliation Aupres du Cdg35 Avis du Conseil Municipal
C'onstitution D'une Structure Info J'eunes (s'ij) Multi Communale
Finances Decision Modificative N°03 — 2025 Budget Principal
Convention Portant sur la Repartition des Frais de Fonctionnement du Rased de Romille
Municipales 2026 — Mise A Disposition Gracieuse de Salles Communales en Periode Preelectorale et Electorale
Complexe Tennis de Geveze — Convention de Partenariat entre le Tennis Club et les Communes de Geveze, Parthenay de Bretagne et Vignoc
Compte — Rendu des D'elegations du Maire
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