CM

8 octobre 2025

Gévezé 14 délibérations

14

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (14)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
87

Rapport de la Clect Relatif au Transfert de lOpera et de la Salle du Musikhall A Rennes Metropole

94

Cimetiere — Reprise de Concessions en Etat Dabandon

95

Organisation D'une Enquete Publique Prealable A Lalienation D'un Chemin Rural

Finances & Budget 3 délibérations
88

Finances Decision Modificative N°01 — 2025 Budget Principal

89

Admission en Non — Valeur de Produits Irrecouvrables

91

Protection Sociale Complementaire — Adhésion A la Convention de Participation au Risque Sante du Cdg 35 et Fixation du Montant de la Participation

Environnement 2 délibérations
86

Rapport D'activites et de Developpement Durable 2024 de Rennes Metropole

98

Compte — Rendu des D'elegations du Maire

Sécurité 2 délibérations
90

Modification et Extension du Systeme de Videoprotection aux Abords de la Mairie Demande de Subvention Aupres de L'etat

97

Reglements Interieurs Doccupation de Salles Municipales

Ressources humaines 2 délibérations
92

Mise A Jour du Tableau des Emplois et des Effectifs - Promotion Interne

93

Ressources Humaines — Indemnite de Maniement des Fonds pour les Regisseurs

Autres decisions 1 délibération
85

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 10 Septembre 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
96

Cession Fonciere D'une Portion de Terrain Constat de Desaffectation et Declassement du Domaine Communal

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