Conseil municipal du 2025-10-08

Gévezé 8 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - REGLEMENTS INTERIEURS DOCCUPATION DE SALLES MUNICIPALES - CESSION FONCIERE DUNE PORTION DE TERRAIN CONSTAT DE DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE COMMUNAL - ORGANISATION DUNE ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LALIENATION DUN CHEMIN RURAL - CIMETIERE - REPRISE DE CONCESSIONS EN ETAT DABANDON - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - PROMOTION INTERNE - MODIFICATION ET EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION AUX ABORDS DE LA MAIRIE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LETAT - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES - FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°01-2025 BUDGET PRINCIPAL - RAPPORT DE LA CLECT RELATIF AU TRANSFERT DE L'OPERA ET DE LA SALLE DU MUSIKHALL A RENNES METROPOLE - RAPPORT DACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2024 DE RENNES METROPOLE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2025 - RESSOURCES HUMAINES - INDEMNITE DE MANIEMENT DES FONDS POUR LES REGISSEURS - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU RISQUE SANTE DU CDG 35 ET FIXATION DU M

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
87

RAPPORT DE LA CLECT RELATIF AU TRANSFERT DE L'OPERA ET DE LA SALLE DU MUSIKHALL A RENNES METROPOLE

94

CIMETIERE — REPRISE DE CONCESSIONS EN ETAT DABANDON

95

ORGANISATION DUNE ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LALIENATION DUN CHEMIN RURAL

💶 Finances & Budget 3 délibérations
88

FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°01 — 2025 BUDGET PRINCIPAL

89

ADMISSION EN NON — VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

91

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU RISQUE SANTE DU CDG 35 ET FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION

🌱 Environnement 2 délibérations
86

RAPPORT DACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2024 DE RENNES METROPOLE

98

COMPTE — RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

🛡️ Sécurité 2 délibérations
90

MODIFICATION ET EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION AUX ABORDS DE LA MAIRIE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LETAT

97

REGLEMENTS INTERIEURS DOCCUPATION DE SALLES MUNICIPALES

👥 Ressources humaines 2 délibérations
92

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - PROMOTION INTERNE

93

RESSOURCES HUMAINES — INDEMNITE DE MANIEMENT DES FONDS POUR LES REGISSEURS

📄 Autres decisions 1 délibération
85

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
96

CESSION FONCIERE DUNE PORTION DE TERRAIN CONSTAT DE DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE COMMUNAL

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