19 mai 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025
- PREMIERES DELIBERATIONS -
Monsieur Eric PIOLLE 1-(39408) RENDU ACTE
Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la
délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ces délégations de
pouvoir.
Madame Margot BELAIR 2-(39249) URBANISME AMENAGEMENT
Déclaration de projet sur l’intérêt général du projet de
requalification de la Grande Esplanade et du boulevard
de l'Esplanade
Délibération : Adoptée
Pour : 38
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau Regard + 2
Avenir Ensemble en Confiance + 1 Place Publique, Social Démocrate (Mme AGOBIAN) + 1 Non-
Inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
Abstention(s) : 3 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité + 4 Groupe Socialistes et
Apparentés + 2 Place Publique
Monsieur Jérôme 3-(39430) AFFAIRES CULTURELLES
SOLDEVILLE Attribution d'une subvention pour l’organisation de la
journée d’étude "Femmes, environnement et
Révolution" à l'Association Internationale pour
l'Histoire de la Révolution Française (AIHRF).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
VOEU -101-(39815) - Vœu relatif à la dégradation de la situation des établissements
scolaires de Grenoble
Voeu : Adopté à l'unanimité
VOEU - Vœu demandant la dissolution des CCI
Voeu : repoussé
Pour : 8
Contre : 36 Grenoble en Commun + 4 Groupe Socialistes et Apparentés + 3 Grenoble
Démocratie, Ecologie et Solidarité + 2 Place Publique, Social Démocrate + 2 Place Publique + 1
Non-Inscrite (Mme WADELEC)
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
VOEU -102-(39829) - Vœu relatif à l’Appel d’Epinay des associations du bloc
communal
Voeu : Adopté à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau
Regard
Monsieur Eric PIOLLE 4-(38674) DENOMINATIONS
Dénominations de voies, espaces et équipements
publics.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- RESILIENCES -
Monsieur Pierre-André 5-(39085) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Adoption d’un règlement intérieur des douches
municipales
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre-André 6-(39111) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Convention relative aux obligations réciproques du
Département de l'Isère et de la Ville de Grenoble
concernant les actions de prévention médico-sociales
en faveur des enfants de moins de six ans dans les
écoles maternelles de la ville pour l'année 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre-André 7-(39084) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Avenant à la convention pluriannuelle d’Objectifs et de
Financement entre l’Agence Régionale de Santé (ARS)
Auvergne-Rhône-Alpes et la Ville de Grenoble pour la
Coordination du Contrat Local de Santé et du Conseil
Local de Santé Mentale de Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre-André 8-(39254) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Renouvellement des conventions de mise à disposition
de locaux pour les Centres de Santé des Géants et
Mistral entre la Ville de Grenoble et l'Association de
Gestion des Centres de Santé (AGECSA)
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 56
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. KADA, Mme PFISTER
Monsieur Pierre-André 9-(39255) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Convention de partenariat entre la Maison des
adolescents et la Ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 10-(39268) PATRIMOINE MUNICIPAL
et Madame Annabelle Prolongation de la convention de mise à disposition de
BRETTON bureaux entre la Ville de Grenoble l'association
Fédération Départementale de l’Isère de la
Confédération Nationale du Logement (CNL) à la Maison
de la Vie Associative et Citoyenne (MVAC). Conventions
de mise à disposition de bureaux entre la Ville de
Grenoble et les associations Fédération Départementale
de l’Isère de la Confédération Nationale du Logement
(CNL) et Santé Environnement en Auvergne Rhône-
Alpes (SERA) au 5 rue Raoul Blanchard
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 11-(39318) PATRIMOINE MUNICIPAL
et Monsieur Vincent Modification des annexes 2 (protocole transactionnel)
FRISTOT et 3 (compromis de vente) de la délibération portant sur
la cession du 1 rue Général de Beylié - Fantin Latour, au
profit de la Société à responsabilité limitée La
Soldanelle.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 55
Abstention(s) : 2 Avenir Ensemble en Confiance
Ne prend pas part au vote : 1 Place Publique (Mme SCHUMAN)
Monsieur Pierre MERIAUX 12-(37755) ENERGIE
Avenants aux conventions d'occupation et de mise à
disposition de toiture aux fins d'installation et
d'exploitation de centrales photovoltaïques entre la
ville de Grenoble et la SAS Energ'Y Citoyennes.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 55
Abstention(s) : 2 Avenir Ensemble en Confiance
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. BACK
Monsieur Pierre MERIAUX 13-(39283) ENERGIE
Avenant aux baux emphytéotiques administratifs (BEA)
de rénovation énergétique consentis par la ville de
Grenoble au profit de la Société Publique Locale (SPL)
OSER pour les écoles Ampère, Painlevé et Chatin.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 57
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. FRISTOT
Madame Chloé PANTEL et 14-(38661) TRAVAUX
Monsieur Nicolas BERON- Convention d'autorisation de travaux pour les
PEREZ opérations de rénovation réalisées par ACTIS du 60 et 90
galerie de l'Arlequin, entre la Ville de Grenoble et ACTIS
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Chloé PANTEL et 15-(39304) LOGEMENT
Monsieur Nicolas BERON- Suivi animation de l'Opération Programmée
PEREZ d'Amélioration de l'Habitat - Copropriétés Dégradées
(OPAH-CD) et convention entre la Ville de Grenoble et
ses partenaires pour la copropriété Résidence Mutualité
Village Olympique
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Nicolas BERON- 16-(39296) LOGEMENT SOCIAL
PEREZ et Madame Céline Plan d'investissement pour demain : Convention de
DESLATTES partenariat 2025 / 2028 entre la Ville de Grenoble et la
coopérative Un Toit Pour Tous Développement (UTPT-
d)
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Margot BELAIR 17-(39289) LOGEMENT SOCIAL
Plan d’investissement pour demain : Convention
annuelle de partenariat entre la Ville de Grenoble et
ACTIS – Bilan 2024 et prévisionnel 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Margot BELAIR 18-(39269) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession du lot de copropriété n°1 situé 11 rue du Villard
de Lans à Grenoble, à la Société Civile Immobilière (SCI)
Chenoise
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Gilles NAMUR 19-(39272) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ZAC Presqu'ile - Cession par la Société d’Economie
Mixte (SEM) InnoVia du lot PE2 à la SEM Minatec
Entreprises sur le secteur Mandela en vue de la
réalisation d'un bâtiment haute technologie - Validation
des charges foncières
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Ne prend pas part au vote : 1 Place Publique (Mme SCHUMAN)
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme BACHER, Mme BELAIR, M. BERTRAND, M.
BOUZEGHOUB, M. CONFESSON, M. FRISTOT, M. JUVEN, M. BELTRAN-LOPEZ
Monsieur Gilles NAMUR 20-(39252) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ZAC Flaubert - validation de la sortie de portage du bien
sis 15 rue Emile Zola au bénéfice de la Société Publique
Locale (SPL) Sages
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme BELAIR, Mme PANTEL, M. JUVEN
Monsieur Gilles NAMUR 21-(39250) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Convention d'opération quadripartite entre
l’Établissement public foncier du Dauphiné (EPFL-D),
Grenoble-Alpes Métropole, ACTIS et la Ville de Grenoble
pour la création de 15 logements sociaux 7-11 Bd
Maréchal Joffre
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Monsieur Gilles NAMUR 22-(39232) ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et
Gentiana, pour le développement du végétal local.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Gilles NAMUR 23-(39281) STATIONNEMENT
Dépénalisation du stationnement payant - Présentation
du rapport annuel relatif aux recours administratifs
préalables obligatoires.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Gilles NAMUR 24-(39282) DEPLACEMENTS
Convention de délégation entre la Ville de Grenoble et le
Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise
(SMMAG), portant sur l'occupation du domaine public
routier par les opérateurs de micro-mobilité en libre-
service sans station d'attache
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : 1 Place Publique (Mme SCHUMAN)
Monsieur Antoine BACK et 25-(38672) ALIMENTATION
Madame Salima DJIDEL- Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de
BRUNAT Grenoble et l’association Alliance PEC (paysans
écologistes consom'acteurs) – Réseau des Associations
pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne (AMAP) -
Attribution de subventions
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 55
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
Monsieur Antoine BACK et 26-(39311) ALIMENTATION
Madame Salima DJIDEL- Convention de mise à disposition de locaux à titre
BRUNAT gratuit entre la Ville de Grenoble et l’association EPISOL
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Katia BACHER 27-(39179) VILLES EN TRANSITION
Convention cadre de Partenariats pour la Biennale des
Villes en Transitions
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Monsieur Djamel WAZIZI 28-(39081) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS
Attribution de fonds d'accompagnement social aux
transition de Grenoble Alpes Metropole au profit de la
Ville de Grenoble dans le cadre des opérations :
"Chantiers ouverts au public dans les Quartiers
Prioritaires de la Ville " (COP) et "l'Ecole du Vélo de
Grenoble " (EVG) pour 2024-2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- EMANCIPATIONS -
Madame Lucille LHEUREUX 29-(39257) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble – Exposition « Guillaume Bresson -
En regard » - Contrat de collaboration avec
l’établissement public du Château, du Musée et du
Domaine National de Versailles et convention de prêt
d’œuvres avec la galerie Nathalie OBADIA.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 30-(39264) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Convention de partenariat entre la
ville de Grenoble et le Kunstsmuseum Ravensburg en
Allemagne, pour l’exposition Alina SZAPOCZNIKOW
Körpersprachen / Langage du corps.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 31-(38641) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble – Club des mécènes – Conventions
avec bioMérieux, la Caisse d'Epargne Rhône-Alpes, le
Crédit Agricole Sud Rhône-Alpes et premières
conventions avec Air Liquide, la Compagnie des médias
et Oros Digital (Digigram).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 32-(39260) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble – Donation d’un fonds
photographique par la Fondation Antoine de Galbert.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 33-(39265) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Procès-verbaux relatifs au
récolement des collections au titre de la loi de 2002
relative aux musées de France.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 34-(39262) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble – Nouvelle convention de
partenariat entre la ville de Grenoble et l’ESAD GV (École
Supérieure d'Art et de Design Grenoble Valence).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 35-(39256) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble – Avenant à la convention de dépôt
d’une œuvre auprès du Musée des années 30 de
Boulogne-Billancourt.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 36-(39072) AFFAIRES CULTURELLES
Muséum de Grenoble - Convention de dépôt de
collections entre la ville de Grenoble et Chartreuse
Diffusion.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 37-(39073) AFFAIRES CULTURELLES
Muséum de Grenoble - Conventions de prêt avec le
Musée national de la Marine, le Muséum national
d’histoire naturelle et la ville de Genève pour le Musée
d’histoire des sciences dans le cadre de l’exposition
temporaire « Rouge comme neige, enquête scientifique
en montagne ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 38-(39071) AFFAIRES CULTURELLES
Muséum de Grenoble - Avenant n°1 à la convention de
dépôt de collections entre la ville de Grenoble et le
Département de l'Isère.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 39-(39280) AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire - Convention de partenariat entre la ville
de Grenoble et l’association Sainte Agnès pour les
années scolaires 2025-2026 à 2027-2028.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 40-(39279) AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble – Remises gracieuses sur la
facturation des droits d’inscription d’élèves du
Conservatoire.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 41-(39277) AFFAIRES CULTURELLES
Dénomination du conservatoire de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 42-(39182) AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et
l’Université Grenoble Alpes pour l’exposition « Les
premiers livres imprimés, une révolution » 2025-2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 43-(39181) AFFAIRES CULTURELLES
Convention de don entre la ville de Grenoble et
l’association des amis de Rob d’Ac.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 44-(39088) AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal - Fête de clôture Artistes Associés -
Convention d’occupation du domaine public parvis
Maison de l’International – Installation de prestataires
buvette et restauration ambulante.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 45-(39089) AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal – Convention de mandat de vente de
billets - Saison 2025-2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 46-(39241) AFFAIRES CULTURELLES
Convention d'occupation du domaine public pour
l'exploitation du Studio de danse du Palais de
l'Université.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 47-(38703) AFFAIRES CULTURELLES
Soutien aux opérateurs culturels – Attribution des
subventions au bénéfice des lauréat-es de l’appel à
projet culturel dans le cadre du dispositif Place(s) aux
enfants.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 48-(38926) AFFAIRES CULTURELLES
Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de
subventions – Conventions et avenants financiers
relatifs à l’exercice budgétaire 2025.
Vote séparé sur les subventions aux associations Fusées, Mix’arts et les Arts du Récit :
Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile + 2 Nouveau Regard
Sur le reste de la délibération :
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élus cités ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils ont
la qualité d'administrateur : M. JUVEN (CREARC), M. SOLDEVILLE (Orchestre de Chambre de
Grenoble/Musiciens du Louvre)
Madame Lucille LHEUREUX 49-(38927) AFFAIRES CULTURELLES
Mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et
des associations du secteur culturel.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 50-(39240) AFFAIRES CULTURELLES
Conventions pluriannuelles d’objectifs 2025-2027 entre
la ville de Grenoble et les associations La Guetteuse et
Intermezzo.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 51-(39172) AFFAIRES CULTURELLES
Festival Cabaret Frappé du 16 au 20 juillet 2025 –
Conventions d’occupation du domaine public – Jardin
de Ville – Buvette, camions/vélos de restauration
ambulante.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 52-(39173) AFFAIRES CULTURELLES
Fête des Tuiles – Conventions d’occupation du domaine
public – Cours Jean Jaurès, Cours de la Libération –
Restauration ambulante et buvette.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Madame Lucille LHEUREUX 53-(39201) AFFAIRES CULTURELLES
Tarification des équipements culturels municipaux.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Monsieur Eric PIOLLE 54-(38613) ACTION INTERNATIONALE ET
EUROPEENNE
Convention de coopération décentralisée entre la ville
de Kaunas (Lituanie) et la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 55-(39196) ACTION INTERNATIONALE ET
EUROPEENNE
Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de
Grenoble et l’association « Aide Médicale et
Développement » pour l’année 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 56-(39212) ACTION INTERNATIONALE ET
EUROPEENNE
Convention de mise à disposition de locaux entre la ville
de Grenoble et l'association Ecole de la Paix hébergée
au sein du Pôle de solidarité internationale.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 57-(39225) ACTION INTERNATIONALE ET
EUROPEENNE
Intégration à la communauté de pratique de la « Mission
Santé des sols et alimentation » par la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 58-(39238) ACTION INTERNATIONALE ET
EUROPEENNE
Adhésion de la ville de Grenoble à Enviropea.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Monsieur Eric PIOLLE 59-(39247) ACTION INTERNATIONALE ET
EUROPEENNE
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre
la ville de Grenoble et l'association 3Amie (Accueil Aide
et Accompagnement des mineurs et jeunes isolés
étrangers).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 60-(39307) ACTION INTERNATIONALE ET
EUROPEENNE
Convention d'objectifs et de moyens entre l'association
Cuisine sans Frontières et la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 61-(39306) ACTION INTERNATIONALE ET
EUROPEENNE
Convention d'objectifs et de moyens entre l'association
APARDAP (Association de parrainage républicain des
demandeurs d'asile et protection) et la ville de
Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 57
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme GARNIER)
Monsieur Eric PIOLLE 62-(39259) LOCAUX ASSOCIATIFS
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens en lien
avec le dispositif de maîtrise d’énergie dans le cadre du
plan de sobriété énergétique de la Ville entre
l'association AMAL (Association Culturelle et de
Coopération Franco-Maghrébine) et la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 56
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme CAPDEPON) + 1 Groupe
Socialistes et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Céline 63-(38403) SPORT
MENNETRIER Convention d'occupation du domaine public pour
l'exploitation commerciale du snack de la piscine Jean
Bron pour la période estivale 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline 64-(38893) SPORT
MENNETRIER Convention de mise à disposition de locaux entre la ville
de Grenoble et l'association Le jardin Aquatique.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline 65-(39150) SPORT
MENNETRIER Avenants financiers aux conventions avec les
associations du secteur sportif.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline 66-(39360) SPORT
MENNETRIER Avenant à la convention de mise à disposition de locaux
entre la ville de Grenoble et l'association Team
Mhiyaoui.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline 67-(39234) SPORT
MENNETRIER Complément à l'annexe de la délibération n° 66-38789
du 24 mars 2025 sur les modifications des conditions
d'accès aux piscines municipales (justificatifs pour les
tarifs des grenoblois-es).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Madame Christine 68-(38619) EDUCATION
GARNIER et Madame Convention entre la ville de Grenoble et l'Association
Annabelle BRETTON Poil de Carotte relative aux séjours de classe de mer au
domaine de Massacan pour l'année 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Annabelle 69-(39180) EDUCATION POPULAIRE ET
BRETTON et Madame SOCIOCULTUREL
Christine GARNIER Attribution de subventions aux associations
socioculturelles, ressources enfance et jeunesse.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. SOLDEVILLE (MPT St Laurent)
Madame Annabelle 70-(39221) EDUCATION POPULAIRE ET
BRETTON SOCIOCULTUREL
Attribution de bourses Brevet d’Aptitude aux Fonctions
d’Animateur-trice (BAFA) et Fonds Initiatives Jeunesse
(FIJ).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Annabelle 71-(39458) EDUCATION POPULAIRE ET
BRETTON SOCIOCULTUREL
Convention entre la ville de Grenoble et le Département
de l'Isère pour la mise à disposition de l’espace Plateau
sportif - Collège Aimé Césaire dans le cadre de l’activité
festive « L'aprèm ado ! ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Annabelle 72-(39429) LOCAUX ASSOCIATIFS
BRETTON Avenant financier à la convention d'objectif et de
moyens entre la ville de Grenoble et l'association du
Collectif des Usagers de la Bifurk (CUB) en lien avec le
dispositif fluides dans le cadre du plan de sobriété
énergétique.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Claus HABFAST 73-(39271) MONTAGNE
Maison du Tourisme - Renouvellement des conventions
de mise à disposition de locaux - Bureau mutualisé au
profit des associations Fédération Française des Clubs
Alpins de Montagne de l'Isère (FCAM38) et Fédération
Régionale d'Hôtellerie de Plein Air (FRHPA).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- RESSOURCES -
Monsieur Pierre MERIAUX 74-(39403) PERSONNEL MUNICIPAL
Rémunération des technicien-nes du spectacle vivant,
des vacataires technicien-nes hors spectacle vivant et
des artistes intermittent-es du spectacle vivant
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 57
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme GARNIER)
Monsieur Pierre MERIAUX 75-(38909) PERSONNEL MUNICIPAL
Remises gracieuses de dettes
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 76-(38910) PERSONNEL MUNICIPAL
Transformation de poste et précisions sur certains
emplois
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Monsieur Pierre MERIAUX 77-(38197) PERSONNEL MUNICIPAL
Ajustement du périmètre des astreintes - service Nature
en ville
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Avenir
Ensemble en Confiance
Monsieur Pierre MERIAUX 78-(38250) NUMERIQUE
et Madame Annabelle Convention de partenariat API engagement « Je veux
BRETTON Aider » entre le Ministère des Sports, de la Jeunesse et
de la Vie associative, Grenoble Alpes Métropole et la
Ville de Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 79-(39165) NOUVELLES TECHNOLOGIES
Convention de mise à disposition de données localisées
numériques entre l’Établissement Public Foncier Local
du Dauphiné et la Ville de Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 80-(39235) ADMINISTRATION GENERALE
Autorisation de la ville de Grenoble de recourir aux
marchés publics mis à disposition par la centrale
d’achat RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Laura PFISTER 81-(39291) ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élu-es au titre de mandat spécial
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 56
Abstention(s) : 2 Avenir Ensemble en Confiance
Monsieur Vincent FRISTOT 82-(39188) ADMINISTRATION GENERALE
Protocole transactionnel - Ressources Humaines
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Monsieur Vincent FRISTOT 83-(38682) FINANCES
Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille -
renouvellement du contrat de la Directrice
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. BELTRAN-LOPEZ, M. HABFAST, M. MERIAUX, Mme
BACHER, Mme CHALAS, Mme MENNETRIER
Monsieur Vincent FRISTOT 84-(38874) FINANCES
Affectations de subventions sur crédits existants
Vote séparé sur la subvention de l’association Mix’Art :
Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau
Regard
Vote séparé sur la subvention de l’association A Voté :
Pour : 41
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 4 Groupe
Socialistes et Apparentés + 3 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité + 2 Nouveau Regard
Vote séparé sur la subvention de l’association AMAL :
Adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme CAPDEPON), 1 Groupe
Socialistes et Apparentés (Mme ZENATI)
Sur le reste de la délibération :
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. JUVEN (CREARC), Mme DESLATTES (Fournil, Issue
de secours), M. SOLDEVILLE (MPT St Laurent), M. KADA (Point d’eau)
Madame Isabelle PETERS 85-(39337) DEMOCRATIE LOCALE
et Madame Annabelle Convention d'objectif et de moyens entre la ville de
BRETTON Grenoble et l’association A Voté pour son projet de lutte
contre la non inscription, la mal-inscription et
l’abstention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 39
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 4 Groupe
Socialistes et Apparentés + 3 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité + 2 Nouveau Regard
+ 2 Avenir Ensemble en Confiance + 2 Place Publique
- SOLIDARITES -
Madame Céline 86-(39227) ACTION SOCIALE
DESLATTES , Monsieur Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Antoine BACK et Madame Grenoble et les associations Point d'Eau et Diaconat
Salima DJIDEL-BRUNAT Protestant. Attribution de subventions
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 57
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. KADA (Point d’eau)
Madame Céline 87-(38968) ACTION SOCIALE
DESLATTES Avenants aux Conventions d’objectifs et de moyens
entre la Ville de Grenoble et les associations
Restaurants et Relais du Coeur, Secours Catholique,
Secours Populaire, Accueil des Demandeurs D’Asile,
Relais Ozanam et Entropie ; Convention d’Objectifs et
de Moyens entre la Ville de Grenoble et Femmes SDF.
Attribution de subventions
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline 88-(38967) ACTION SOCIALE
DESLATTES et Monsieur Conventions de mise à disposition précaire et gratuite
Pierre MERIAUX de locaux entre la Ville de Grenoble et l'Association
Toustes pour un toit
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Sylvie FOUGERES 89-(39258) ACTION SOCIALE
Avenants financiers aux conventions d’objectifs et de
moyens du 24 juin 2024 entre la Ville de Grenoble et les
associations Dépann’Familles et La Marelle
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Nicolas KADA 90-(38969) ACTION SOCIALE
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Grenoble et l'association le Fournil - Attribution d'une
subvention
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 57
L’élue citée ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel elle a la
qualité d'administrateur : Mme DESLATTES (Le Fournil)
Monsieur Nicolas KADA 91-(38790) ACTION SOCIALE
Avenants financiers entre la Ville de Grenoble et les
associations l'Observatoire sur les discriminations et les
territoires interculturels (ODTI), Collectif Usagers de la
Bifurk, Et pourquoi pas?, Maison de l'Enfance Premol, Le
Prunier sauvage, la Maison des jeunes et de la Culture
Parmentier et l'association du Droit au logement
opposable (DALO)
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 57
L’élue citée ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel elle a la
qualité d'administrateur : Mme CAPDEPON (ODTI)
Monsieur Nicolas KADA et 92-(38791) ACTION SOCIALE
Madame Kheira Convention d'adhésion par la Ville de Grenoble à
CAPDEPON l'association Vacances Ouvertes dans le cadre de
l'accompagnement aux vacances des familles par les
Maisons des Habitant-es pour 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Nicolas KADA et 93-(38794) ACTION SOCIALE
Madame Kheira Convention entre la Ville de Grenoble et l'association
CAPDEPON Poil de carottes relative aux séjours familles sur la base
de Massacan pour 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Kheira 94-(38793) ACTION SOCIALE
CAPDEPON et Monsieur Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Alan CONFESSON Grenoble et l'association Pays'âges 2025-2028
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Kheira 95-(39233) ACTION SOCIALE
CAPDEPON Conventions d'attribution de financement 2025 de la
"Conférence des financeurs de la prévention de la perte
d'autonomie des personnes âgées" entre la Ville de
Grenoble et le Département de l'Isère
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Chloé PANTEL 96-(39087) LOCAUX ASSOCIATIFS
Convention de mise à disposition d'un local à titre
gratuit entre la Ville de Grenoble et l'association l'Art
des Copeaux
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Chloé PANTEL et 97-(39075) LOCAUX ASSOCIATIFS
Monsieur Pierre MERIAUX Avenants aux conventions de mise à disposition de
locaux entre la Ville de Grenoble et les associations
Comité de liaison des unions de Quartier (CLUQ) de
Grenoble et les Associations d’Habitants du Grand
Grenoble Lien et Ouverture (LAHGGLO).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Chloé PANTEL et 98-(39427) POLITIQUE DE LA VILLE
Madame Isabelle PETERS Adhésion de la Ville de Grenoble à l'association Labo
Cités pour l'année 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Madame Annabelle 99-(38191) DEMOCRATIE LOCALE
BRETTON Convention pour la gestion du fonds de participation
des habitant-es de Grenoble entre la Ville de Grenoble
et l'association Alpesolidaires pour l'année 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- ASSEMBLEE -
Monsieur Eric PIOLLE 100- DESIGNATIONS
(39541) Désignation d'un-e représentant-e de la ville de
Grenoble au sein du conseil de surveillance du Centre
Hospitalier Rhumatologie d'Uriage.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 57
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. JUVEN