Liste des délibérations du conseil municipal du 24 mars 2025.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 mars 2025
- PREMIERES DELIBERATIONS -
Monsieur Eric PIOLLE 1-(38772) RENDU ACTE
Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la
délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ces délégations de
pouvoir.
Madame Laura PFISTER 2-(37835) LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
Plan de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les
discriminations ethno-raciales de la Ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée
Pour : 43
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau Regard + 2
Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-Inscrite (Mme CHATELAIN ROCHE)
Abstention(s) : 2 Place Publique, Social Démocrate (Mme AGOBIAN, Mme SCHUMAN)
Monsieur Nicolas KADA 3-(38669) ACCES AUX DROITS
Convention d'objectifs et de moyens entre l'association
Accompagnement et Dignité de l'Accueil de Tous les
Etrangers (A.D.A.T.E) et la Ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 57
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. BELTRAN LOPEZ
Monsieur Emmanuel 4-(38686) ACTION INTERNATIONALE ET
CARROZ EUROPEENNE
Convention de coopération décentralisée entre la
Commune de Tiznit (Maroc) et la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Antoine BACK , 5-(37129) ALIMENTATION
Salima DJIDEL, Lucille Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de
LHEUREUX Grenoble et la structure porteuse de l'initiative de
Sécurité Sociale de l'Alimentation grenobloise : l'Union
des Mutuelles de France Savoie.
Délibération : Adoptée
Pour : 36
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau Regard + 2
Avenir Ensemble en Confiance
Abstention(s) : 4 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité + 4 Groupe Socialistes et
Apparentés
Monsieur Gilles NAMUR et 6-(38684) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS
Madame Chloé PANTEL Déclaration de projet sur l’intérêt général du projet de
renouvellement des espaces publics de l’Arlequin et du
parc Jean Verlhac à Grenoble.
Vote séparé sur l’alinéa 1 du délibéré :
Adopté
Pour : 47
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau Regard + 2
Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-Inscrite (Mme CHATELAIN ROCHE)
Vote séparé sur l’alinéa 2 du délibéré :
Adopté
Pour : 39
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 4 Grenoble
Démocratie, Ecologie et Solidarité + 4 Groupe Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard +
2 Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-Inscrite (Mme CHATELAIN ROCHE)
Vote séparé sur l’alinéa 3 du délibéré :
Adopté
Pour : 39
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau Regard + 2
Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-Inscrite (Mme CHATELAIN ROCHE)
Abstention(s) : 4 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité + 4 Groupe Socialistes et
Apparentés
Vote séparé sur l’alinéa 4 du délibéré :
Adopté
Pour : 39
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau Regard + 2
Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-Inscrite (Mme CHATELAIN ROCHE)
Abstention(s) : 4 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité + 4 Groupe Socialistes et
Apparentés
Vote séparé sur l’alinéa 5 du délibéré :
Adopté
Pour : 39
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau Regard + 2
Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-Inscrite (Mme CHATELAIN ROCHE)
Abstention(s) : 4 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité + 4 Groupe Socialistes et
Apparentés
Vote séparé sur l’alinéa 6 du délibéré :
Adopté
Pour : 47
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau Regard + 2
Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-Inscrite (Mme CHATELAIN ROCHE)
Délibération : adoptée.
VOEU- Voeu pour une étude d’impact sur la suppression du stationnement à l’Esplanade
Voeu : repoussé.
Pour : 6
Contre : 36 Grenoble en Commun + 3 Place Publique, Social Démocrate
Abstention(s) : 4 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité + 4 Groupe Socialistes et
Apparentés + 2 Nouveau Regard
VOEU -88-(39141) - Vœu relatif à la loi Climat et Résiliences en ce qui concerne sa
disposition Zéro Artificialisation Nette
Voeu : Adopté
Pour : 47
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
- RESILIENCES -
Madame Margot BELAIR 7-(37376) URBANISME AMENAGEMENT
Approbation du dossier de réalisation modificatif de la
ZAC Blanche Monier
Délibération : Adoptée
Pour : 49
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Madame Margot BELAIR 8-(38643) URBANISME AMENAGEMENT
Centre ancien de Grenoble - Constitution de servitudes
de passage au profit de la Ville de Grenoble sur l'ancien
passage du palais.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 9-(37377) PATRIMOINE MUNICIPAL
Avenant n°1 à la Convention de co-maîtrise d'ouvrage
entre Grenoble Alpes métropole et la Ville de Grenoble
relative aux travaux de ravalement partiel des façades
de l’îlot République – Maison du tourisme.
Délibération : Adoptée
Pour : 53
Contre : 2 Nouveau Regard
Monsieur Pierre MERIAUX 10-(37966) PATRIMOINE MUNICIPAL
et Monsieur Vincent Cession par la Ville de Grenoble à la Société à
FRISTOT responsabilité limitée (SARL) La SOLDANELLE du
bâtiment situé au 1 rue Général de Beylié / 5 rue Abbé
de la Salle.
Délibération : Adoptée
Pour : 52
Contre : 2 Nouveau Regard
Ne prend pas part au vote : 1 Place Publique, Social Démocrate (Mme SCHUMAN)
Monsieur Pierre MERIAUX 11-(38531) ENERGIE
Opération de rénovation énergétique du Groupe
Scolaire Ferdinand Buisson : Convention de
remboursement des consommations d’eau et
d’électricité entre la Ville de Grenoble et l’entreprise
ITERM.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre-André 12-(38249) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN et Monsieur Nicolas Lutte contre l'habitat indigne et le mal logement :
BERON-PEREZ renouvellement de la convention partenariale entre la
Ville de Grenoble et la Caisse d'Allocations Familiales
(CAF) de l'Isère, pour l'échange de données dans le
cadre de la mise en œuvre du permis de louer.
Délibération : Adoptée
Pour : 48
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (M. MONGABURU)
Monsieur Pierre-André 13-(38693) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Adoption du Contrat Local de Santé 2025-2029.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre-André 14-(38700) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Adhésion de la Ville de Grenoble à l'association Isère
Lien Ethique.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre-André 15-(39033) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Avis de la Ville de Grenoble sur le dossier réglementaire
et le projet d'arrêté relatifs au report de l'interdiction
des véhicules classés Crit'Air 2 au 01/07/2028 dans la
Zone à Faibles Émissions pour les Véhicules Utilitaires
Légers et les Poids Lourds
Délibération : Adoptée
Pour : 41
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 4 Grenoble
Démocratie, Ecologie et Solidarité + 4 Groupe Socialistes et Apparentés
Monsieur Gilles NAMUR et 16-(38705) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS
Monsieur Alan Réaménagement de la place de Metz : nouvelle
CONFESSON convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de
Grenoble et Grenoble Alpes Métropole.
Délibération : Adoptée
Pour : 49
Contre : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Monsieur Gilles NAMUR et 17-(38707) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS
Madame Chloé PANTEL Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage
relative à l’opération de travaux d’espace public autour
de Grand’place, entre la Ville de Grenoble, Grenoble
Alpes Métropole, la Ville d'Echirolles et le Syndicat des
Mobilités de l'Aire Grenobloise (SMMAG).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Gilles NAMUR 18-(38630) ENVIRONNEMENT
Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2025
entre la Ville de Grenoble et la LPO Auvergne-Rhône-
Alpes - Délégation Isère.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Gilles NAMUR 19-(38631) ENVIRONNEMENT
Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2025
entre la Ville de Grenoble et France Nature
Environnement (FNE) Isère.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Gilles NAMUR 20-(38636) ENVIRONNEMENT
Végétalise ta Ville - Conventions entre la Ville de
Grenoble et les partenaires privés et publics -
Subventions pour façades végétalisées et subvention en
nature relative au don d'arbre 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Alan 21-(38625) ECONOMIE LOCALE
CONFESSON et Monsieur Avenant n°1 à la convention relative au bail consenti
Pierre MERIAUX entre la Ville de Grenoble et l’association La Recyclerie
Sportive.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Alan 22-(38346) ANIMATION
CONFESSON Convention de mise à disposition à titre gratuit par
l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné
(EPFL-D) à la Ville de Grenoble d’un terrain situé sur la
commune de Saint-Égrève.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 23-(38687) CONDITION ANIMALE
Gestion des animaux dans l'espace public – Convention
entre la Ville de Grenoble, la Société Protectrice des
Animaux et les acteurs locaux de protection animale
afférente à la stérilisation, le soin et le suivi sanitaire des
chats errants.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 24-(38689) CONDITION ANIMALE
Convention type entre la Ville de Grenoble et l’agent-e
éducateur-ice comportementaliste animalier de l’unité
condition animale relative à l’utilisation d’un chien de
médiation pédagogique.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Antoine BACK et 25-(38671) ALIMENTATION
Madame Salima DJIDEL Avenants financiers aux conventions d'objectifs et de
moyens entre la Ville de Grenoble avec les associations
« L’Elefan», « Cultivons », « AequitaZ » et à la « SCIC Au
Local ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
L’élue citée ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel elle a la
qualité d'administrateur : Mme OLMOS (SCI Au Local)
Monsieur Antoine BACK 26-(38941) PREVENTION SECURITE
Demande de subvention auprès du Fonds de prévention
des risques naturels majeurs dit Fonds Barnier pour la
création d’un outil de sensibilisation tous publics aux
risques majeurs.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Katia BACHER 27-(38695) VILLES EN TRANSITION
Biennale des Villes en Transition 2025 - Convention
cadre de partenariat pour l'occupation d'un
emplacement sur le village central.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Madame Katia BACHER 28-(38696) VILLES EN TRANSITION
Biennale des Villes en Transition 2025 - Conventions
cadre d’occupation du domaine public avec les
partenaires.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Madame Katia BACHER 29-(38697) VILLES EN TRANSITION
Biennale des Villes en Transition 2025 - Conventions de
partenariat entre la Ville de Grenoble et le Centre des
Arts du Récit, le Centre National de la Fonction Publique
Territoriale, l’association Météo et Climat et
l’association Cultivons !
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
- SOLIDARITES -
Madame Céline 30-(38441) ACTION SOCIALE
DESLATTES et Monsieur Convention de mise à disposition précaire et gratuite de
Pierre MERIAUX locaux entre la Ville de Grenoble et l'Association Cœurs
2 Gre.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Chloé PANTEL 31-(37573) ACTION SOCIALE
Programmation financière et avenants financiers de la
Ville de Grenoble dans le cadre du Contrat de Ville 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Chloé PANTEL 32-(38877) LOCAUX ASSOCIATIFS
Convention de mise à disposition gratuite d'un local
entre la Ville de Grenoble et l'association Arlequin
d'Argile.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Nicolas KADA 33-(38677) ACTION SOCIALE
Avenant financier entre la Ville de Grenoble et
l'Association les Films de la Villeneuve.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Nicolas KADA 34-(38507) SOLIDARITE
Convention d'objectifs et de financement entre la Ville
de Grenoble et la Caisse d'Allocations Familiales de
l'Isère relative aux Contrats Locaux d'Accompagnement
à la Scolarité (CLAS) pour l'année 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (M. MONGABURU)
Monsieur Luis BELTRAN- 35-(38735) SOLIDARITE
LOPEZ et Monsieur Nicolas Adhésion de la Ville de Grenoble à l’Association des
KADA Entreprises Inclusives de l’Isère.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Laura PFISTER 36-(36842) LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et
l'Université Gustave Eiffel pour le dispositif MÉLODI
(MEsure LOcales des DIscriminations).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Madame Laura PFISTER 37-(38486) LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
Convention cadre entre la Fondation du Camp des
Milles, la Ville de Grenoble et le Centre Communal
d'Action Sociale de Grenoble 2025-2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- EMANCIPATIONS -
Madame Lucille LHEUREUX 38-(38642) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble – Conventions de partenariat avec le
lycée Argouges et le Centre de Développement
Chorégraphique – Le Pacifique.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 39-(38786) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble – Convention de mise à disposition
gracieuse des espaces du Musée à l’Établissement
Français du Sang (EFS)
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 40-(38962) AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition gracieuse des espaces
du Musée de Grenoble à la Maison des Jeunes et de la
Culture (MJC) Allobroges
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 41-(38555) AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal - Convention cadre de mise à
disposition du Théâtre 145 et du Théâtre de Poche à des
structures à caractère culturel.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 42-(38639) AFFAIRES CULTURELLES
Mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et
des associations du secteur culturel.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 43-(38601) AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Convention pluriannuelle
d’objectifs 2025-2027 avec le Département de l’Isère.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 44-(38638) AFFAIRES CULTURELLES
Remise gracieuse et exonérations exceptionnelles de
loyers au bénéfice de l’association PROJET BOB / LA
BOBINE.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (M. BELTRAN LOPEZ)
Madame Lucille LHEUREUX 45-(38558) AFFAIRES CULTURELLES
Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de
subventions et contribution volontaire en nature.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 46-(38701) AFFAIRES CULTURELLES
Printemps du livre - Occupation du domaine public -
Jeu concours et partenariats avec RADIO FRANCE et
l'association LABELVILLE.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 47-(38679) AFFAIRES CULTURELLES
Printemps du livre - Convention cadre pour
l’organisation du Printemps du livre de Grenoble et des
événements municipaux en lien avec la chaîne du livre.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Lucille LHEUREUX 48-(38572) AFFAIRES CULTURELLES
Convention de prêts de racks à vélos dans le cadre des
événements Printemps du livre – Été oh parc – Fête des
Tuiles – Festival Cabaret Frappé – Festivités du 14 juillet
– Foire des Rameaux.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Alan 49-(38571) EVENEMENTIEL
CONFESSON Organisation du marché de noël 2025 - Conventions
d'occupation du domaine public - Critères de sélection
et tarifs associés.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 47
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre + 2 Nouveau
Regard
Monsieur Emmanuel 50-(38230) ACTION INTERNATIONALE ET
CARROZ EUROPEENNE
Convention triennale d'objectifs entre la Ville de
Grenoble et l'association UPEG - Université Populaire
Européenne de Grenoble 2025 - 2026 - 2027.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel 51-(38539) ACTION INTERNATIONALE ET
CARROZ EUROPEENNE
Conventions entre la Ville de Grenoble et la
Représentation de la Commission européenne en
France pour les activités organisées en 2025 par
l’Europe Direct Isère/Savoie.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel 52-(38615) ACTION INTERNATIONALE ET
CARROZ EUROPEENNE
Convention d’objectifs et de moyens entre l’association
Fédération des Associations arméniennes Rhône-Alpes
(FAARALP) et la Ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Place Publique, Social Démocrate (Mme AGOBIAN)
Monsieur Emmanuel 53-(38527) ACTION INTERNATIONALE ET
CARROZ EUROPEENNE
Convention d'objectifs et de moyens entre l'association
Maison de la Culture Arménienne Grenoble Dauphiné
(MCAGD) et la Ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Place Publique, Social Démocrate (Mme AGOBIAN)
Monsieur Emmanuel 54-(38632) ACTION INTERNATIONALE ET
CARROZ EUROPEENNE
Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de
Grenoble et l'association Culturelle et de Coopération
Franco-Maghrébine AMAL dans le cadre de la politique
internationale.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en Commun ( Mme CAPDEPON) + 1 Grenoble
Démocratie, Ecologie et Solidarité (Mme ZENATI)
Monsieur Emmanuel 55-(38624) ACTION INTERNATIONALE ET
CARROZ EUROPEENNE
Avenant à la convention financière entre la Ville de
Grenoble et l'Association Office Central de Coopération
à l’École de l’Isère (OCCE).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel 56-(38612) ACTION INTERNATIONALE ET
CARROZ EUROPEENNE
Renouvellement de la convention de mise à disposition
de locaux pour l'association des immigrés italiens.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel 57-(38440) ACTION INTERNATIONALE ET
CARROZ EUROPEENNE
Renouvellement des conventions des associations
hébergées au Pôle de solidarité internationale.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel 58-(38485) DENOMINATIONS
CARROZ Dénominations de voies, espaces et équipements
publics.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Christine 59-(38194) EDUCATION
GARNIER et Monsieur Convention et mise à disposition d'une parcelle dans le
Gilles NAMUR cadre de l'appel à projet du Parc Naturel Régional du
Vercors pour la conception d'une Aire terrestre
éducative (ATE).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Annabelle 60-(38620) EDUCATION POPULAIRE ET
BRETTON SOCIOCULTUREL
Attribution de bourses Brevet d’Aptitude aux Fonctions
d’Animateur-trice (BAFA).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Annabelle 61-(38528) EDUCATION POPULAIRE ET
BRETTON SOCIOCULTUREL
Attribution de subventions aux associations
socioculturelles, ressource, enfance et jeunesse.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. SOLDEVILLE (MPT St Laurent)
Madame Annabelle 62-(38546) VIE DES ASSOCIATIONS
BRETTON Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et
la Société par Actions Simplifiée (SAS) HelloAsso.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline 63-(38518) SPORT
MENNETRIER Avenants financiers aux conventions avec les
associations du secteur sportif.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline 64-(38544) SPORT
MENNETRIER Convention de mise à disposition de locaux entre la ville
de Grenoble et l'association Monkey Grenoble et le
Lycée André Argouges.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline 65-(38181) SPORT
MENNETRIER Avenants financiers aux conventions d'objectifs et de
moyens pour mission d'intérêt général avec les sociétés
sportives Grenoble Métropole Hockey 38 et Grenoble
Foot 38.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline 66-(38789) SPORT
MENNETRIER Modification des conditions d'accès aux piscines
municipales (justificatifs pour les tarifs des grenoblois-
es)
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Claus HABFAST 67-(38744) MONTAGNE
Convention de mise à disposition de locaux entre la ville
de Grenoble et l'association CléVacances Isère.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- RESSOURCES -
Monsieur Pierre MERIAUX 68-(38533) PERSONNEL MUNICIPAL
Transformations, créations de postes et précisions sur
certains emplois.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
Monsieur Pierre MERIAUX 69-(38778) PERSONNEL MUNICIPAL
Modifications et ajustements du règlement du temps de
travail des agent-es de la Commune de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 70-(38616) PERSONNEL MUNICIPAL
Mise à disposition de deux agents auprès du
groupement d'intérêt public ARC-Nucléart.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme LHEUREUX, M. SOLDEVILLE
Monsieur Pierre MERIAUX 71-(38198) PERSONNEL MUNICIPAL
Remises gracieuses de dettes.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 72-(38978) PERSONNEL MUNICIPAL
et Monsieur Nicolas KADA Avenant modifiant la convention d’accès au restaurant
municipal de Grenoble pour permettre l’accès des
agent-es au self Clemenceau
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Anne-Sophie 73-(38381) ADMINISTRATION GENERALE
OLMOS Autorisation de la Ville de Grenoble de recourir aux
marchés publics mis à disposition par la centrale
nationale d’achat public dédiée à la rénovation de
patrimoine (CENTRALIS).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Anne-Sophie 74-(38685) ADMINISTRATION GENERALE
OLMOS Autorisation de la Ville de Grenoble de recourir aux
marchés publics mis à disposition par la centrale
d’achat du transport public (CATP).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Laura PFISTER 75-(38557) ADMINISTRATION GENERALE
Reprises de concessions en état d’abandon au cimetière
Saint Roch, agrandissement 1899.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Laura PFISTER 76-(38673) ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élu-es au titre de mandat spécial.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Laura PFISTER 77-(38589) ADMINISTRATION GENERALE
État civil : convention d’échange de données entre la
Ville de Grenoble et le service de Protection Maternelle
Infantile du Département de l’Isère
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Vincent FRISTOT 78-(38374) ADMINISTRATION GENERALE
Protocole transactionnel - Incendie RICHARDSON
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Vincent FRISTOT 79-(38593) FINANCES
Attribution d'une aide à l'investissement du Fonds de
concours Métropolitain dédié aux transitions pour la
rénovation énergétique du gymnase Jouhaux
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Vincent FRISTOT 80-(38618) FINANCES
Attribution d'une aide à l'investissement du Fonds de
concours Métropolitain dédié aux transitions pour la
rénovation énergétique du gymnase Malherbe
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Vincent FRISTOT 81-(38713) FINANCES
Mise à jour du plan de financement au titre de la
Dotation de Soutien à l'Investissement Local et du
Fonds Vert 2025 pour l'opération de réhabilitation de
l'école maternelle Jules Verne et la crèche Ilot Marmots
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Vincent FRISTOT 82-(38391) FINANCES
Affectation de subventions sur crédits existants
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Ne prennent pas part au vote : AMAL : 1 Grenoble en Commun (Mme CAPDEPON) + 1 Grenoble
Démocratie, Ecologie et Solidarité (Mme ZENATI) ; FAARALP : 1 Place Publique, Social
Démocrate (Mme AGOBIAN)
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. BELTRAN LOPEZ (ADATE), Mme OLMOS (SCI Au
Local), M. SOLDEVILLE (MPT St Laurent)
Monsieur Vincent FRISTOT 83-(38532) ENERGIE
Participation de la Ville de Grenoble au capital de la
SCIC (Société Coopérative d'Intérêt Collectif) Enercoop
Auvergne Rhône-Alpes et désignation d'un-e
représentant-e de la Ville de Grenoble au sein de
l'assemblée générale
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 Groupe d'Opposition Société Civile, Divers Droite et Centre
L’ élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. MERIAUX
Monsieur Olivier 84-(38567) COMMUNICATION
BERTRAND Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et
le Club de la communication de l'Isère.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Alan 85-(38590) COMMUNICATION
CONFESSON Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et
le Comité Interprofessionnel de la Noix de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- ASSEMBLEE -
Monsieur Eric PIOLLE 86-(38781) DESIGNATIONS
Désignation d'un-e représentant-e suppléant-e de la
Ville de Grenoble auprès de l'association Réseau
Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
L’élue citée ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel elle a la
qualité d'administrateur : Mme LHEUREUX
- RESILIENCES -
Monsieur Pierre MERIAUX 87-(39093) PATRIMOINE MUNICIPAL
Cession d'un appartement situé au 1 allée Albert Camus
38800 Le Pont de Claix - LEGS ZEBERT.
Délibération : Adoptée à l'unanimité