17 décembre 2018

Budget Principal 2018 — Décision modificative n°1_2018

Budget Principal 2018 — Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes

Budget Principal — Débat d'orientations budgétaires 2019

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Débat d'orientations budgétaires 2019

Tarifs municipaux 2019

Régie de recettes — modalités de remboursement de recettes

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) au titre de l'année 2018

Contrat d'affermage pour l'exploitation du marché public d'approvisionnement - Avenant n°1

Désignation d'un représentant à LOIRE — ATLANTIQUE DÉVELOPPEMENT-SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire pour l'année 2019

Projet Educatif De Territoire 2019-2021

Convention avec la Mutualité Retraite pour l'accès de la résidence des Saulniers au Cybercentre

Création de la Commission de la commande publique

Taxe d'aménagement — Fixation des taux - Exonération de la part communale pour les logements sociaux - Complément

Compte — rendu annuel de l'opération d'aménagement de la zone d'aménagement concerté de la Maison Neuve - (CRAC au 31 décembre 2017)

Acquisition d'actions LOIRE — ATLANTIQUE DÉVELOPPEMENT-SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE

Politique de lHabitat — Aide personnalisée à l'accession à la propriété

CCAS de Guérande — Subvention de fonctionnement 2019

Comité des Œuvres Sociales de la ville et du CCAS de Guérande – Subvention de fonctionnement 2019

Rapport annuel 2017 — Commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association Gourenez

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association Comète

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association Gym pays blanc Saint-Aubin

Lancement d'un appel à projet sur la gestion des activités jeunesse

Lancement de la démarche participative jeunesse

Convention de reversement de la participation financière versée aux élèves scolarisés à l'école Saint Joseph – Avenant n°1

Convention de mise à disposition de deux places de stationnement par le Crédit agricole au parking des remparts

Transformation d'un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée