CM

9 novembre 2022

Guérande 14 délibérations

14

délibérations

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Autres decisions

3

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Autres decisions 5 délibérations

Projet de territoire 2030 de Cap atlantique

Affaires foncières — Désaffectation et déclassement de l'ancien hôpital - 17 rue de Saillé & place Saint-Jean

Affaires foncières — Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public communal - place Saint-Jean

Désignation des membres élus au Comité de Pilotage du Projet Educatif de Territoire

Recrutement en contrat de projet — chargé d'exploitation d'équipement patrimonial

Environnement 3 délibérations

Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport annuel 2021 — Services de l'eau et de l'assainissement

Rapport annuel 2021 — Service de l'élimination des déchets ménagers et assimilés

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Affaires foncières — Cession de l'ancien hôpital - 17 rue de Saillé & place Saint-Jean

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Lancement d'un appel à projet pour la gestion des activités jeunesse 15-25 ans

Vie associative 1 délibération

Adhésion de la Ville à l'association Team 303

Sport 1 délibération

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association Saint-Aubin Football

Culture & Patrimoine 1 délibération

Recrutement en contrat de projet — médiateur du patrimoine

Finances & Budget 1 délibération

Participation à une consultation pour adhérer à un contrat d'assurance statutaire de groupe porté par le Centre de gestion de Loire-Atlantique

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