9 novembre 2022
14
délibérations
5
Autres decisions
3
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Projet de territoire 2030 de Cap atlantique
Affaires foncières — Désaffectation et déclassement de l'ancien hôpital - 17 rue de Saillé & place Saint-Jean
Affaires foncières — Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public communal - place Saint-Jean
Désignation des membres élus au Comité de Pilotage du Projet Educatif de Territoire
Recrutement en contrat de projet — chargé d'exploitation d'équipement patrimonial
Mise à jour du tableau des effectifs
Rapport annuel 2021 — Services de l'eau et de l'assainissement
Rapport annuel 2021 — Service de l'élimination des déchets ménagers et assimilés
Affaires foncières — Cession de l'ancien hôpital - 17 rue de Saillé & place Saint-Jean
Lancement d'un appel à projet pour la gestion des activités jeunesse 15-25 ans
Adhésion de la Ville à l'association Team 303
Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association Saint-Aubin Football
Recrutement en contrat de projet — médiateur du patrimoine
Participation à une consultation pour adhérer à un contrat d'assurance statutaire de groupe porté par le Centre de gestion de Loire-Atlantique
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