Conseil municipal du 2025-06-30

Guignen 30 juin 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

9

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

24 délibérations - 25 06 86 Recensement de la population - Désignation d'un coordonnateur communal - 25 06 85 Creation de poste d'accroissement temporaires d'activité - 25 06 84 mise à jour du tableaau des effectifs - 25 06 83 Marche de maitrise d'oeuvre - Amenagement rue St Amadour - 25 06 82 Ecole Jean Charcot de Guichen - participation de fonctionnement - Classe ULIS - 25 06 81 Decision modificative n°2 budget principal ouverture nouvelle operation amenangement rue jean St Amadour - 25 06 80 Regie de recettes jeunesse modification de la nature des encaissements - 25 06 79 Regie de rectte location de salle modification du montant de l'encaissement et ouverture d'un compte DFT - 25 06 78 Reprise du tracteur renault avec debroussailleuse et chargeur - 25 06 77 Vente batiment 7 rue de la Monnaie - 25 06 75 Avenant n°2 projet urbain partenarial - 25 06 74 ZA la Roche Blanche - Retrocession des équipements communs et de la voirie - 25 06 73 Lancement de procédure de cession d'immeubles communaux au lieu dit le Clos de Belaire - 25 06 72 Lancement de la procédure de cession d'immeubles communaux au lieu dit l'Alleuc - 25 06 71 Cession parcelle XW6 LE CARET DU MOULIN - 25 06 70 Cession partie parcelle YX55 Partie le Val - YV98 Le Moulin du Val- YX81-83 Les GREES - 25 06 69 Cession BATI YX108-PARCELLES YX55 PARTIE- YX76 LE VAL - 25 06 68 Cession partie parcelle Z151 La Rehannais P - 25 06 67 Cession partie parcelle Z151 La Rehannais - 25 06 66 Declarations d'intentions d'alierner

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Délibérations (24)

🎭 Culture & Patrimoine 9 délibérations
25

25 06 77 Vente batiment 7 rue de la Monnaie

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25 06 74 ZA la Roche Blanche — Retrocession des équipements communs et de la voirie

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25 06 73 Lancement de procédure de cession d'immeubles communaux au lieu dit le Clos de Belaire

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25 06 72 Lancement de la procédure de cession d'immeubles communaux au lieu dit l'Alleuc

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25 06 71 Cession parcelle XW6 LE CARET DU MOULIN

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25 06 70 Cession partie parcelle YX55 Partie le Val - YV98 Le Moulin du Val- YX81-83 Les GREES

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25 06 69 Cession BATI YX108 — PARCELLES YX55 PARTIE- YX76 LE VAL

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25 06 68 Cession partie parcelle Z151 La Rehannais P

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25 06 67 Cession partie parcelle Z151 La Rehannais

💶 Finances & Budget 6 délibérations
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25 06 86 Recensement de la population — Désignation d'un coordonnateur communal

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25 06 83 Marche de maitrise d'oeuvre — Amenagement rue St Amadour

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25 06 82 Ecole Jean Charcot de Guichen — participation de fonctionnement - Classe ULIS

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25 06 81 Decision modificative n°2 budget principal ouverture nouvelle operation amenangement rue jean St Amadour

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25 06 80 Regie de recettes jeunesse modification de la nature des encaissements

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25 06 79 Regie de rectte location de salle modification du montant de l'encaissement et ouverture d'un compte DFT

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
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25 06 78 Reprise du tracteur renault avec debroussailleuse et chargeur

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25 06 75 Avenant n°2 projet urbain partenarial

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25 06 66 Declarations d'intentions d'alierner

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25 06 76 Approbation modifications simplifiée n°1 du PLU

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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25 06 85 Creation de poste d'accroissement temporaires d'activité

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25 06 84 mise à jour du tableaau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
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25 06 65 Accord Local relatif au nombre de délégués communautaires pour le mandat 2026-2032

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25 06 63 Approbation du précédent PV

🌱 Environnement 1 délibération
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25 06 64 Decisions prises par Mme le Maire

WEB megalis:2025:13257:2025-06-30
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