CM

8 novembre 2024

Guipel 6 délibérations

6

délibérations

2

Environnement

2

Autres decisions

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Environnement 2 délibérations
24

Assainissement collectif — convention pour la facturation de lassainissement collectif par la SPL Eaux du Bassin Rennais

24

Environnement — Convention multiservices avec le FGDON 35

Autres decisions 2 délibérations
24

Affaires foncières — constitution de servitudes Résidence du Gué

24

Voeu sur les négociations commerciales UE-Mercosur

Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Enfance jeunesse — Marché de restauration scolaire - avenant fourniture des goûters

Sécurité 1 délibération
24

Programmation Défense Extérieure Contre le Risque Incendie

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