17 novembre 2025
18
délibérations
6
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Budget principal 2025 — décision modificative n°3
Revision modalités constitution provision CET
Avenant n°1 à la convention d'objectif avec l'association cinéma Alliance 2023 2025
Dissolution du budget annexe panneaux photovoltaïque au 31-12-25
Approbation convention financement par la région de la rénovation du batiment voyageur
Approbation du montant de la participation de la commune au projet social de l'association MJC
Approbation convention aménagement PN 20
Approbation convention servitude eau potable lotissement La Noé
Approbation convention entretien parcelle AC 563 SNCF rue de la résistance
Approbation avenant n°1 convention groupement de commandes pour démolition galerie Cosmos
Approbation protocole daccord avec EPFB et M et Mme Carriou
Approbation avenant 1 lot 10 marché de réalisation du cinéma espace culturel
Participation à la complémentaire santé des agents sur la base de labellisation
Approbation du tableau des effectifs au 1er décembre 2025
Approbation convention doccupation temporaire du batiment voyageur
Approbation avenant 1 convention MAD bâtiment Alexis Moison à VHBC pour France services pour SIJ
Renouvellement de latelier citoyen pour 2025-2028
Approbation réglement vitrines de Noël 2025
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