16 décembre 2024
15
délibérations
6
Autres decisions
5
Environnement
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Autorisation engagement, liquidation, ordonnancement 1/4 des crédits d'investissement 2024
Définition nom de la rue du lotissement Saint Michel
Définition des noms des rues dans la Résidence LArrivée
Approbation du PV de mise à disposition des biens nécessaires à l'exercice de la compétence assainissement collectif
Approbation du réglement du concours des vitrines de Noël 2024
Avis sur les propositions douvertures dominicales 2025
Fixation tarif redevance eau et PFAC à compter du 1er janvier 2025
Acquisition du chateau d'eau de la gare
Approbation cession d'un morceau du chemin rural 307
Approbation de la s'ignature des marchés de travaux pour la mairie
Signature de lavenant 1 au marché de travaux d'extension de l'espace Alexis Moison lot 10
Acquisition de 5 cellules médecine générale et d'un plateau kiné dans le pôle santé
Approbation acquisition cellules médecine générale et plateau kiné dans pole santé
Rétrocession lotissement des Epinettes
Approbation de la retrocession des espaces publics lotissement des Epinettes
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