28 juin 2024
19
délibérations
6
Autres decisions
6
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Approbation PV CM 19 avril
Cracl 2023
Convention de participation financière Terre & Toit au titre de la collectivité concédante
Convention de participation financière Terre & Toit au titre maître douvrage et constructeur de léquipement public
Dissolution SIVOM
Modification des indemnités de fonction des élus
Mise à jour plan de financement du pôle socioculturel
Pôle socioculturel mise à jour du plan de financement
CCBR — Modification des attributions de compensation 2024
Modification régie photocopies, abonnement bibliothèque, sacs à déjection et publications
Détermination c'oût c'antine et garderie
Convention financière Eclairage public SDE35
ZAC : Noms de rue Centre — bourg et extension
Convention de participation financière Terre & Toit au titre de la collectivité concédante
Convention de participation financière Terre & Toit au titre démanegeur, maître douvrage et constructeur de léquipement public
Présentation du Rapport annuel délégataire DSP Assainissement
Présentation du Rapport annuel délégataire DSP Assainissement
Groupement de commande CCBR enrobé
Mise à jour tableau des emplois et effectifs
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