Conseil municipal du 2024-09-13

Hédé-Bazouges 13 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Environnement

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Finances _ Décision modificative n°1 budget principal et budget annexe gendarmerie - Finances _ Décision modificative n°1 budget principal et budget annexe gendarmerie - Assemblée - Approbation du PV du conseil municipal du 28 juin 2024 - Finances _ Clôture budget caisse des écoles - Finances _ versement exceptionnel dune subvention à lassociation Raid des Alizés - Tourisme _ Contrat canal - Foncier _ Acquisition de la parcelle n° A624 auprès de Néotoa - Foncier _ Rétrocession Parcelle n°D1481 appartenant à la Rance à la commune de Hédé-Bazouges - Energie _ Installation de panneaux photovoltaïques sur la salle des sports Cathy Melain - lancement consultation - RH _ Résiliation adhésion au comité des uvres sociales COS BREIZH

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2

Finances _ Décision modificative n°1 budget principal et budget annexe gendarmerie

2

Finances _ Décision modificative n°1 budget principal et budget annexe gendarmerie

3

Finances _ versement exceptionnel dune subvention à lassociation Raid des Alizés

4

Finances _ Clôture budget caisse des écoles

🌱 Environnement 2 délibérations
6

Foncier _ Acquisition de la parcelle n° A624 auprès de Néotoa

7

Foncier _ Rétrocession Parcelle n°D1481 appartenant à la Rance à la commune de Hédé-Bazouges

🏛️ Administration 1 délibération
1

Assemblée — Approbation du PV du conseil municipal du 28 juin 2024

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
5

Tourisme _ Contrat canal

Sport 1 délibération
9

Energie _ Installation de panneaux photovoltaïques sur la salle des sports Cathy Melain - lancement consultation

❤️ Social & Santé 1 délibération
10

RH _ Résiliation adhésion au comité des uvres sociales COS BREIZH

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