Conseil municipal du 2024-10-25

Hédé-Bazouges 25 octobre 2024 7 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Social & Santé

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - RH_Adhésion au CNAS à compter du 1er janvier 2026 - Domanialité_Déclassement et Désaffectation de chemins ruraux - Commerce_AMI_création dune activité de restauration à lancien presbytère de Hédé - 04_10_2024_Finances_Mise à jour du plan de financement du projet de pôle socioculturel - RH_Engagement augmentation du temps de travail du poste de bibliothécaire - Culture_Approbation du Projet culturel, scientifique, éducatif et social (PCSES) communal - Assemblée_Approbation PV du 13 septembre 2024

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 5 délibérations
1

Assemblée_Approbation PV du 13 septembre 2024

3

RH_Engagement augmentation du temps de travail du poste de bibliothécaire

5

Commerce_AMI_création dune activité de restauration à lancien presbytère de Hédé

6

Domanialité_Déclassement et Désaffectation de chemins ruraux

7

RH_Adhésion au CNAS à compter du 1er janvier 2026

❤️ Social & Santé 1 délibération
2

Culture_Approbation du Projet culturel, scientifique, éducatif et social (PCSES) communal

💶 Finances & Budget 1 délibération
4

04_10_2024_Finances_Mise à jour du plan de financement du projet de pôle socioculturel

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